l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail
2023-008-Fcs
Produits/services: Équipements de protection📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et chaussures pour les services techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments communaux 13700 - marignane
Description du marché: vêtements et chaussures pour les services techniques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les lots 2 ; 3 ; 5 : l'accord-cadre prendra effet au 05/07/2023...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour les lots 2 ; 3 ; 5 : l'accord-cadre prendra effet au 05/07/2023 ou après si sa notification est postérieure.Pour les lots 1 et 4 : L'Accord-Cadre prendra effet à compter de sa notification
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Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 40 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 18 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et de chaussures de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: vêtements et de chaussures de sport
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 6 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements de protection individuelles (Epi)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché: equipements de protection individuelle (Epi)
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 9 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale
Informations complémentaires: le montant maximum annuel est de 38 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débutera à la date précisée dans chaque bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débutera à la date précisée dans chaque bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le présent marché est financé sur les budgets communaux 2023 et suivants
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-08
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: première semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marignane.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 090-278551 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiments communaux 13700 Marignane
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 090-278551
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vêtements et chaussures pour les services techniques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: vêtements et de chaussures de sport
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
ces deux lots seront prochainement relancés
Source: OJS 2023/S 151-481380 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2023rl028
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: vêtements et chaussures pour l'éducation et la petite enfance
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Quincaillerie D'Aix
Adresse postale: 55 Rue Ampere
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Numéro de contrat: 2023rl029
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: equipements de protection individuelles (Epi)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: vêtements, chaussures et accessoires pour la police municipale
Nom et adresse du contractant
Nom: gk Professional
Adresse postale: 159 Av Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
“les montants indiqués représentent la somme des montants maximum annuels. Pour rappel, le montant maximum annuel du lot 2 est de 18 000 euro(s) Ht, le...”
les montants indiqués représentent la somme des montants maximum annuels. Pour rappel, le montant maximum annuel du lot 2 est de 18 000 euro(s) Ht, le montant maximum annuel du lot 4 est de 9 000 euro(s) Ht et le montant maximum annuel du lot 5 est de 38 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 151-482641 (2023-08-03)