fourniture de véhicule léger de type VTT

SDIS du Var

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• auto evasion

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Voitures particulières › Véhicules à usage spécial

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-31	Avis de marché
2023-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Brève description: fourniture de véhicule léger de type VTT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Var
Adresse postale: 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-475360
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

le présent marché public est un accord cadre de fournitures, conformément aux dispositions des articles L 1111-3 du Code de la Commande Publique (Ccp) passé avec un seul opérateur économique au sens des articles R2162-2 et R2162-4 du code précité et s'exécute par l'émission de bons de commande.Les fournitures seront livrées chez le titulaire du marché. La quantité maximum annuelle est de 30 véhicules. La quantité estimée annuelle est comprise entre 10 et 24 véhicules. Cette quantité est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.Le marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché. Les modalités d'ouverture : l'ouverture n'est pas publique et la date et l'heure indiquées au Iv.2.7 sont données à titre indicatif. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres.Date prévisionnelle de notification : novembre 2023.Le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée du marché public est d'un an, reconductible trois fois. Il prendra effet à compter de la date de réception par le titulaire de sa notification

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la livraison s'effectue chez le titulaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions:la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou forme libre) ;La déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr /Daj/Formulaires-Marches-Publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières

Situation économique et financière:

liste et description succincte des critères de sélection:déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection:déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;Description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ; Liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:05
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: ddsis du Var
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les quatre ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Toulon :-soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;-soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.-soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.Vi.4.4)

Source: OJS 2023/S 149-475360 (2023-07-31)

Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 567 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698991
Se réfère à l'avis: 2023/S 149-475360
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

- Marché no2337_01.- Avis initial au BOAMP le 3 août 2023. - le marché a pris effet à compter du 8 novembre 2023. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché. - conditions de l'offre retenue :* Montant total du DQE : 585 600,00 Eur.* Délai de livraison : 45 jours calendaires.* Durée d'extension de garantie : 72 mois.Précision : la valeur totale du marché, soit 1 567 500 EUR, est égale à la quantité maximum annuelle de véhicules (30) multipliée par la ligne 2 du bpu (vtt 5 portes : 52 250 Eur)

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la réception s'effectue chez le titulaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom: auto evasion
Numéro d'enregistrement national: 433 248 135 000
Adresse postale: 78 bis avenue Colonel Noël
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 567 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis83.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif du Toulon :o soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution ;o soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché

Source: OJS 2023/S 222-698991 (2023-11-13)

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