Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicule léger de type VTT
Produits/services: Véhicules à usage spécial📦
Brève description: fourniture de véhicule léger de type VTT
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la livraison s'effectue chez le titulaire
Description du marché: fourniture de véhicule léger de type VTT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché public est d'un an, reconductible trois fois. Il prendra effet à compter de la date de réception par le titulaire de sa notification”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions:la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions:la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou forme libre) ;La déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr /Daj/Formulaires-Marches-Publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection:déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection:déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection:déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection:déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;Description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ; Liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ddsis du Var
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les quatre ans
Informations complémentaires
“le présent marché public est un accord cadre de fournitures, conformément aux dispositions des articles L 1111-3 du Code de la Commande Publique (Ccp) passé...”
le présent marché public est un accord cadre de fournitures, conformément aux dispositions des articles L 1111-3 du Code de la Commande Publique (Ccp) passé avec un seul opérateur économique au sens des articles R2162-2 et R2162-4 du code précité et s'exécute par l'émission de bons de commande.Les fournitures seront livrées chez le titulaire du marché. La quantité maximum annuelle est de 30 véhicules. La quantité estimée annuelle est comprise entre 10 et 24 véhicules. Cette quantité est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.Le marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché. Les modalités d'ouverture : l'ouverture n'est pas publique et la date et l'heure indiquées au Iv.2.7 sont données à titre indicatif. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres.Date prévisionnelle de notification : novembre 2023.Le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Toulon :-soit par référé pré-contractuel conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Toulon :-soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;-soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.-soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.Vi.4.4)
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Source: OJS 2023/S 149-475360 (2023-07-31)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sdis83.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 567 500 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: la réception s'effectue chez le titulaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 149-475360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2337
Titre: fourniture de véhicule léger de type VTT
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: auto evasion
Numéro d'enregistrement national: 433 248 135 000
Adresse postale: 78 bis avenue Colonel Noël
Commune postale: Digne-les-Bains
Code postal: 04000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 567 500 💰
“- Marché no2337_01.- Avis initial au BOAMP le 3 août 2023. - le marché a pris effet à compter du 8 novembre 2023. Il est conclu pour une durée d'un an,...”
- Marché no2337_01.- Avis initial au BOAMP le 3 août 2023. - le marché a pris effet à compter du 8 novembre 2023. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché. - conditions de l'offre retenue :* Montant total du DQE : 585 600,00 Eur.* Délai de livraison : 45 jours calendaires.* Durée d'extension de garantie : 72 mois.Précision : la valeur totale du marché, soit 1 567 500 EUR, est égale à la quantité maximum annuelle de véhicules (30) multipliée par la ligne 2 du bpu (vtt 5 portes : 52 250 Eur)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif du Toulon :o soit par référé contractuel, conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif du Toulon :o soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution ;o soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 222-698991 (2023-11-13)