fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var

SDIS du Var

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• as2d

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-19	Avis de marché
2023-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules de transport d'occasion 📦
Véhicules tout terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Var
Adresse postale: 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-375821
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

la valeur estimée est donnée à titre indicatif sur 4 ans soit 125 000 euros par an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Vehicules Legers
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Vehicules Legers
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

Informations complémentaires:

la valeur estimée est donnée à titre indicatif sur 4 ans soit 125 000 euros par an

Intitulé du lot: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules utilitaires
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse éxcéder quatre années

Intitulé du lot: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules tout terrain
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules tout terrain
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

service d'incendie et de Secours (Sdis) du Var 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières 83490 - le muy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

o la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou forme libre) ;o la déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices ;- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ;- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations ;- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ; -description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ; - liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: ddsis du VAR
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de garantie minimum
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de garnatie minimum
Délais de granatie minimum

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: tous les 4 ans

accord-Cadre de fournitures qui s'exécute au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents. Il est passé avec 8 opérateurs économiques maximum par lot.Le marché est conclu avec un montant maximum de : Lot no1 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no2 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no3 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 ansle marché prend effet à compter de la réception des notifications aux titulaires.Des modifications pourront être passées en cours d'exécution de marché.Les modalités d'ouverture : l'ouverture n'est pas publique et la date et l'heure indiquées au Iv.2.7 sont données à titre indicatif.Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres.Date prévisionnelle de notification : novembre / décembre 2023.Le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 119-375821 (2023-06-19)

Avis d'attribution de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723651
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-375821
Numéro JO-S: 230

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: as2d
Numéro d'enregistrement national: 90984974700011
Adresse postale: 10 rue de la Paix
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Adresse postale: 10 rue de la paix
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre de fournitures qui s'exécute au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés sont conclus avec un montant maximum de : Lot no1 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no2 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no3 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 ansles marchés prennent effet à compter du 13/11/2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement : tribunal administratif de toulonsoit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.Soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.Soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 230-723651 (2023-11-24)

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