Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Vehicules Legers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service d'incendie et de Secours (Sdis) du Var 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières 83490 - le muy”
Description du marché: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Vehicules Legers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de garantie minimum
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années”
Informations complémentaires:
“la valeur estimée est donnée à titre indicatif sur 4 ans soit 125 000 euros par an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport d'occasion📦
Description du marché: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules utilitaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de garnatie minimum
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse éxcéder quatre années”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules tout terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦
Description du marché: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules tout terrain
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de granatie minimum
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“o la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
o la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou forme libre) ;o la déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices ;- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ;- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations ;- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ; -description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ; -description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ; - liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ddsis du VAR
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les 4 ans
Informations complémentaires
“accord-Cadre de fournitures qui s'exécute au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents. Il est passé avec 8 opérateurs économiques maximum...”
accord-Cadre de fournitures qui s'exécute au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents. Il est passé avec 8 opérateurs économiques maximum par lot.Le marché est conclu avec un montant maximum de : Lot no1 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no2 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no3 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 ansle marché prend effet à compter de la réception des notifications aux titulaires.Des modifications pourront être passées en cours d'exécution de marché.Les modalités d'ouverture : l'ouverture n'est pas publique et la date et l'heure indiquées au Iv.2.7 sont données à titre indicatif.Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres.Date prévisionnelle de notification : novembre / décembre 2023.Le DCE sera mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante: https://marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 119-375821 (2023-06-19)
Avis d'attribution de marché (2023-11-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-375821
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2336
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Vehicules Legers
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: as2d
Numéro d'enregistrement national: 90984974700011
Adresse postale: 10 rue de la Paix
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules utilitaires
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 10 rue de la paix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de véhicule d'occasion pour le SDIS du Var : Véhicules tout terrain
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“accord-Cadre de fournitures qui s'exécute au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés sont conclus avec un montant maximum de :...”
accord-Cadre de fournitures qui s'exécute au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés sont conclus avec un montant maximum de : Lot no1 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no2 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 anslot no3 : 150 000 Euros par an soit 600 000 Euros pour 4 ansles marchés prennent effet à compter du 13/11/2023
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente, qui est actuellement : tribunal administratif de toulonsoit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.Soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.Soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique ''Télérecours citoyens'' accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 230-723651 (2023-11-24)