Fourniture de végétaux

Tours Métropole Val de Loire

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché concerne la fourniture de végétaux ligneux, issus de pépinières pour plantation

Date limite

Deadline 2026-05-29

Qui ?

• Tours Métropole Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire
• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-22	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
Numéro de référence: 26-Vegetaux
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 228 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Arbustes et rosiers
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Arbustes et rosiers 
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Adresse postale: Les livraisons s'effectueront sur différents sites répartis dans le périmètre de la Métropole (Tmvl)
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-20 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Arbres tiges et crépées
Description du marché: Arbres tiges et crépées 
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Arbres fruitiers et petits fruits
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Arbres fruitiers et petits fruits 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Plantes vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Plantes vivaces et graminées 
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Plants forestiers
Description du marché: Plants forestiers 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-01 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 65329
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La date de début d'exécution du marché indiquée dans l'avis de publicité ne l'est qu'à titre indicatif. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2026_miljepckbq

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 160825F1-A1EC-156C-C811E5E9860535B8
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-282435 (2026-04-22)

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