fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la Ville de Saint-Étienne, Saint-Étienne Métropole et le Centre Communal d'action Sociale
Ville de Saint-Étienne
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-22 | Avis de marché |
| 2023-09-19 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 23aoo-486
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-511731
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 445 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 445 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 - ville de Saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Metropole : Service marchés publics Sem
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Code postal: 42006
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale, 1 rue Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 163-511731 (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 23aoo-486
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2024-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-511731
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 445 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 445 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Vse et Sem : du 01/12/2023 au 30/11/2027.Ccas : à compter du 09/04/2025 au 30/11/2027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 - ville de Saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'action Sociale et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Metropole : Service marchés publics Sem
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Code postal: 42006
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale, 1 rue Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 163-511731 (2023-08-22)
Informations complémentaires (2023-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569094
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-511731
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2023/S 183-569094 (2023-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569094
Se réfère à l'avis: 2023/S 163-511731
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2023/S 183-569094 (2023-09-19)
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