Fourniture de vaccins au profit du Département des Bouches-du-Rhône - Relance des lots 2, 3 et 8.
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
La présente consultation constitue une relance des lots 2 (vaccins contre les hépatites), 3 (vaccins contre les méningocoques ACWY) et 8 (vaccins par le BCG). En effet, les lots 2 et 3, notifiés le 10/02/2026 ne sont pas reconduits au terme de la première année d’exécution. Le lot 8 est relancé suite à la déclaration d’infructuosité dont il a fait l’objet lors de la précédente consultation.
Date limiteDeadline 2026-06-29
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins au profit du Département des Bouches-du-Rhône - Relance des lots 2, 3 et 8.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaccins contre les hépatites
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaccins contre les méningocoques ACWY
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaccination par le BCG
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Vaccins antihépatite B 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuel DENYS
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512075?orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512075?orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille,
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-320990 (2026-05-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins au profit du Département des Bouches-du-Rhône - Relance des lots 2, 3 et 8.
Numéro de référence:
2026-0185
Brève description:
La présente consultation constitue une relance des lots 2 (vaccins contre les hépatites), 3 (vaccins contre les méningocoques ACWY) et 8 (vaccins par le BCG). En effet, les lots 2 et 3, notifiés le 10/02/2026 ne sont pas reconduits au terme de la première année d’exécution. Le lot 8 est relancé suite à la déclaration d’infructuosité dont il a fait l’objet lors de la précédente consultation.
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Produits/services: Vaccins 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Vaccins contre les hépatites
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 10 février 2027. Les conditions d’attribution des bons de commande sont fixées au CCAP. Seuil maximum annuel fixé à 30 000€ HT.
Produits/services: Vaccins antihépatite B
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'une période d’un an à compter du 10/02/2028 (ou de sa date de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 2 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 3 ans au total. La moyenne annuelle des consommation passées est de 15 315€ TTC.
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Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Vaccins contre les méningocoques ACWY
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 10 février 2027. Les conditions d’attribution des bons de commande sont fixées au CCAP. Seuil maximum annuel fixé à 200 000€ HT.
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'une période d’un an à compter du 10/02/2028 (ou de sa date de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 2 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 3 ans au total. La moyenne annuelle des consommations passées est de 102 100€ TTC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Vaccination par le BCG
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification. Les conditions d’attribution des bons de commande sont fixées au CCAP. Seuil maximum annuel fixé à 60 000€ HT.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Pour chaque période, le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint. Il sera éventuellement reconduit au plus tard le 10 février 2027, pour 3 autres périodes annuelles. La moyenne des consommations annuelles passées est de 30 630€ TTC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Vaccins antihépatite B 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique » (voir DC1).
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuel DENYS
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512075?orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512075?orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille,
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-320990 (2026-05-08)
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