l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de tenues vestimentaires, équipements et chaussures pour la police municipale et services annexes de la Ville de Saint-Étienne
23aoo-445”
Produits/services: Uniformes de police📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues vestimentaires et accessoires pour les agents de la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Saint-Étienne :- police Municipale, 4 rue Beaubrun, 42 000 Saint-Étienne.- stationnement, 10 place des Carrières, 42 000 Saint-Étienne. 42000 -...”
Site principal ou lieu d'exécution
ville de Saint-Étienne :- police Municipale, 4 rue Beaubrun, 42 000 Saint-Étienne.- stationnement, 10 place des Carrières, 42 000 Saint-Étienne. 42000 - saint-Étienne
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Description du marché: tenues vestimentaires et accessoires pour les agents de la police municipale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures pour les agents de la police municipale et services annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Description du marché: chaussures pour les agents de la police municipale et services annexes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gilets pare-balles et accessoires de sécurité pour les agents de la police municipale” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements pare-balles📦
Description du marché:
“gilets pare-balles et accessoires de sécurité pour les agents de la police municipale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 169-531757 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 477486604📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Saint-Étienne :- police Municipale, 4 rue Beaubrun, 42 000 Saint-Étienne.- stationnement, 10 place des Carrières, 42 000 Saint-Étienne. 42000 Saint-Étienne”
Site principal ou lieu d'exécution
ville de Saint-Étienne :- police Municipale, 4 rue Beaubrun, 42 000 Saint-Étienne.- stationnement, 10 place des Carrières, 42 000 Saint-Étienne. 42000 Saint-Étienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 169-531757
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023269
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: tenues vestimentaires et accessoires pour les agents de la police municipale
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rivolier Pere Et Fs Armurerie
Adresse postale: lot Zi Des Collonges
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023270
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: chaussures pour les agents de la police municipale et services annexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023271
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“gilets pare-balles et accessoires de sécurité pour les agents de la police municipale”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: abilis Logistique
Adresse postale: 200 Av De Toulon
Commune postale: Marseille 10
Code postal: 13010
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public.Les...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public.Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 251-793667 (2023-12-26)