L'objet du présent marché consiste en l'achat de supports de titres billettiques (cartes sans contact (lot n°1) et billets sans contact et tickets paravents (lot n°2))
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports billettiques pour le réseau ORIZO sur le territoire du Grand Avignon”
Produits/services: Cartes à puce📦
Brève description:
“L'objet du présent marché consiste en l'achat de supports de titres billettiques (cartes sans contact (lot n°1) et billets sans contact et tickets paravents...”
Brève description
L'objet du présent marché consiste en l'achat de supports de titres billettiques (cartes sans contact (lot n°1) et billets sans contact et tickets paravents (lot n°2))
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de supports de titres billettiques : cartes sans contact.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes à puce📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Grand Avignon
Description du marché: Cartes sans contact.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra excéder le 31/12/2028.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché à prestations similaires
Description
Informations complémentaires: Accord cadre avec maximum annuel de 20 000 quantités
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de supports de titres billettiques : billets sans contact et tickets paravents” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes magnétiques📦
Description du marché: billets sans contact et tickets paravents
Informations complémentaires: Accord cadre avec maximum annuel de 2 500 000 quantités
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- DC1 complété
- DC2 complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
- DC1 complété
- DC2 complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/
formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le
marché.
Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le
marché.
Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre des
documents de la consultation (règlement de consultation)
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.
Paiement à 30 jours à réception de la facture.
Financement sur budget de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.
Paiement à 30 jours à réception de la facture.
Financement sur budget de fonctionnement de la SPL TECELYS
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement devra revêtir a minima la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SPL Tecelys Orizo
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2018
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire du Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.pelouzet@finances.gouv.fr📧
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 070-208433 (2023-04-05)