Fourniture de sphères en verre borosilicate de 17 pouces de diamètre et des manomètres associés, utilisés dans le détecteur neutrinos sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sphères en verre borosilicate de 17 pouces de diamètre et des manomètres associés, utilisés dans le détecteur neutrinos sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nautilus Marine Service GmbH

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Enveloppes de verre et tubes cathodiques › Enveloppes en verre

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-27	Avis de marché
2023-07-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes en verre
Numéro de référence: CNRS/2023/005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes en verre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier - CS70071
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164014/4354 📞
Fax: +33 491164641 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-192839
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Les caractéristiques techniques sont énoncées dans le CCTP N° CNRS/2023/005 du 21/02/2023.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture des sphères en verre borosilicate de 17 pouces de diamètre, équipées de leurs manomètres de contrôle et livrés avec du scotch et mastic d’assemblage.

Ce marché concerne l’achat d’un total de 18 (minimum) à 300 (maximum) sphères.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra ensuite être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n’excède quarante-huit (48) mois.

Informations complémentaires:

Les caractéristiques techniques sont énoncées dans le CCTP N° CNRS/2023/005 du 21/02/2023.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM)

UMR7346

163, avenue de Luminy

Case 902

13288 Marseille cedex 09

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

• Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires

du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;

• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

• La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

• Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : « un plan qualité conforme à l’ISO 9001 ou équivalent, définissant les procédures mises en œuvre ».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats et Opérations Immobilières - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09.
La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE : Sous-critère n°1 Tolérance dimensionnelle 15% - Sous-critère n°2 Tolérance à la pression environnementale 15% - Sous-critère n° 3 Durée de vie 10%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Delai de fabrication
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Cout global d’acquisition
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Claude Musacchia, Marie-Hélène Meissel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est disponible sur la plate-forme des achats de l’Etat "PLACE" à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ et le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur cette même plate-forme.

La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-1 et L2124-2, R2124-2 du Code de la commande publique (CCP).

Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP).

Celui-ci s’exécute à bons de commande avec :

- un minimum en quantité de 18 sphères et avec un maximum en quantité de 300 sphères « sur la durée totale du marché ».

L’accord-cadre comporte également un seuil maximum de 300 000,00 € HT "sur la durée totale du marché".

Il y a une obligation de confidentialité et une protection des données à caractère personnel (RGPD).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Adresse postale: Place Félix Baret - CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2023/S 065-192839 (2023-03-27)

Avis d'attribution de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444909
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-192839
Numéro JO-S: 139

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: Nautilus Marine Service GmbH
Numéro d'enregistrement national: VAT N° DE114444566
Adresse postale: Alter Postweg 30
Commune postale: Buxtehude
Code postal: 21614
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: +49 41615590-30 📞
Courrier électronique: sales@nautilus-gmbh.com 📧
Pays: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Celui-ci s’exécute à bons de commande avec un minimum en quantité de 18 sphères et avec un maximum en quantité de 300 sphères « sur la durée totale du marché ».

Le marché prévoit une obligation de confidentialité et l'application du texte de la protection des données à caractère personnel (RGPD).

La date de signature du marché est le 04.07.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 10.07.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est

consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1). après une demande écrite adressée par courriel à appel.offres@dr12.cnrs.fr , au service Finances, Achats et Comptabilité de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00 hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 139-444909 (2023-07-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)

Matériel électrique (>20)

Pièces électriques de machines ou d'appareils

Enveloppes de verre et tubes cathodiques

Enveloppes en verre