fourniture de snacks destines a la pause a + des donneurs de sang sur sites fixes

Établissement Français du Sang

la présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de l'etablissement de Transfusion Sanguine - hauts-De-France - normandie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-25 Avis de marché
2024-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour restauration rapide
Numéro de référence: 2021EFS_HFNO226
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de l'etablissement de Transfusion Sanguine - hauts-De-France - normandie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour restauration rapide 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires transformés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Français du Sang
Adresse postale: parc eurasanté 20 avenue pierre mauroy cs 40121
Code postal: 59373
Commune postale: Loos Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355972&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: hfno-marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 328054490 📞
Fax: +33 372271728 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355972&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355972&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457693
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 450 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 567303.87 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: départements du Nord et du Pas-De-Calais
Numéro du lot: 1
Brève description: départements du Nord et du Pas-De-Calais
Valeur estimée hors TVA: 223468.36 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché public prend effet à compter du 02/03/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée de douze (12) mois ferme. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois
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Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 450 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois
Intitulé du lot: départements de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche et de la Somme
Numéro du lot: 2
Brève description: départements de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche et de la Somme
Valeur estimée hors TVA: 343835.51 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 690 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
dunkerque - arras - valenciennes - hazebrouck
le havre - cAEN - cHERBOURG - bois guillaume - aMIENS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: loos
Informations complémentaires:
les dates et heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achats et Marchés Publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2355972&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
soit à chaque reconduction (mars 2025, mars 2026, mars 2027) soit au terme du marché (mars 2028)
retrait du dossier de consultation :Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour accéder au dossier sur la plateforme : 2021efs_hfno226 -Fourniture de snacks destinés à la pause a + des donneurs de sang sur sites fixes. Les candidats sont invités à s'identifier lors du retrait du dossier de consultation afin qu'ils puissent être informés des modifications apportées au dossier de consultation.Dépôt des plis :Conformément à l'article R.2132-7 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr.L'envoi de l'offre par voie dématérialisée via la plateforme PLACE peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb) ou sur supportpapier. Les modalités de présentation et de transmission de la copie desauvegarde sont présentées dans le règlement de laconsultation (article 3.2.6).Renseignements complémentaires :Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'efs, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date.Aide :Les candidats peuvent consulter la rubrique Aidehttp://www.marches-publics.gouv.fr Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, en cas de question ou difficulté particulière rencontrée sur la plateforme, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Un message de confirmation vous sera transmis alors avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support.Variantes :La proposition de variantes n'est pas autorisée. L'Offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité.Echantillons :Les modalités de remise des échantillons sont spécifiées à l'article 2.4 du règlement de la consultation.Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 1.10.2), et de leur pondération
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L.551-1 à -12 du code de justice administrative
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 144-457693 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de snacks destinés à la pause a + des donneurs de sang sur sites fixes
Numéro de référence: 2021EFS_HFNO226
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de l'Etablissement de Transfusion Sanguine - Hauts-De-France - Normandie.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires transformés 📦
Valeur estimée hors TVA: 567303.87 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 140 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 181B2400101
Titre: Lot 1 : Départements du Nord et du Pas-de-Calais
Valeur estimée hors TVA: 223468.36 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Départements du Nord et du Pas-de-Calais
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 450 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché public prend effet à compter du 02/03/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée de douze (12) mois ferme. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments suivants : *Valeur gustative, tests (30 points) *Composition et qualité des produits sur la base du cadre de réponse technique (5 points) *Facilité d'utilisation sur la base des tests (3 points) *Conditions de conservations, délai, conditionnement et conditions de livraison, minimum de commandes (2 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Processus qualité, contrôle de la fabrication des produits au regard du cadre de réponse technique (Méthode HACCP - Certificats sur les référentiels d'audit de la qualité et de la sécurité des produits alimentaires?)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 18B2400102
Titre: Lot 2 : Départements de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche et de la Somme
Valeur estimée hors TVA: 343835.51 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 : Départements de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche et de la Somme
Informations complémentaires:
L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 690 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons s'effectueront sur les départements du nord, du pas de calais, de la seine maritime, de la manche, du calvados et de la somme.
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 18B2400101
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Titre: Lot 1 : Départements du Nord et du Pas-De-Calais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL CROC'VITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre sarl croc'vite
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl croc'vite
Numéro d'enregistrement national: 43515811800040
Adresse postale: 15 Rue Albert Ricquier
Code postal: 59310
Commune postale: Beuvry la foret
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@crocvite.fr 📧
Téléphone: +33320879595 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE JMA DISTRIBUTION SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre jma distribution sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Jma distribution sarl
Numéro d'enregistrement national: 539685016
Adresse postale: 127 Rue Claude Groulard
Code postal: 76510
Commune postale: Saint aubin le cauf
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@jmadistribution.fr 📧
Téléphone: +33235858550 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement francais du sang - hauts-de-france - normandie
Numéro d'enregistrement national: 428822852
Adresse postale: Parc Eurasanté 20 Avenue Pierre Mauroy CS 40121
Code postal: 59373
Commune postale: Loos cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: hfno-marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33328542096 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord - cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum avec un seul opérateur économique. Les marchés ont été attribués sous le n° général 18B2400101 et 18B2400102 et signés par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur le 05 janvier 2024. Les marchés sont consultables, dans le respect des principes posés par la loi n°78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante : efs - hfno - parc eurasanté - 20 avenue pierre mauroy - cs 40121 - 59373 Loos cedex. Toute demande de consultation doit être adressée au service achats et marchés publics de l'efs-hfno (adresse susmentionnée).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Fax: +33359542445 📠
URL: http://lille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
*référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ; *recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées ; *recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification marché public
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 457693-2023
Source: OJS 2024/S 033-095610 (2024-02-13)
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Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
JMA Distribution Sarl sarl Croc'Vite
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Aliments pour restauration rapide