la présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de l'etablissement de Transfusion Sanguine - hauts-De-France - normandie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de snacks destines a la pause a + des donneurs de sang sur sites fixes
2021EFS_HFNO226”
Produits/services: Aliments pour restauration rapide📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de l'etablissement de Transfusion Sanguine - hauts-De-France - normandie
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Valeur estimée hors TVA: EUR 567303.87 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements du Nord et du Pas-De-Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: dunkerque - arras - valenciennes - hazebrouck
Description du marché: départements du Nord et du Pas-De-Calais
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 223468.36 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public prend effet à compter du 02/03/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée de douze (12) mois ferme. A...”
Description des renouvellements
le marché public prend effet à compter du 02/03/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée de douze (12) mois ferme. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 450 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: départements de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche et de la Somme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le havre - cAEN - cHERBOURG - bois guillaume - aMIENS
Description du marché: départements de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche et de la Somme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 343835.51 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 690 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): loos
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les dates et heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“soit à chaque reconduction (mars 2025, mars 2026, mars 2027) soit au terme du marché (mars 2028)” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“retrait du dossier de consultation :Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour...”
retrait du dossier de consultation :Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr (réf : pour accéder au dossier sur la plateforme : 2021efs_hfno226 -Fourniture de snacks destinés à la pause a + des donneurs de sang sur sites fixes. Les candidats sont invités à s'identifier lors du retrait du dossier de consultation afin qu'ils puissent être informés des modifications apportées au dossier de consultation.Dépôt des plis :Conformément à l'article R.2132-7 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr.L'envoi de l'offre par voie dématérialisée via la plateforme PLACE peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb) ou sur supportpapier. Les modalités de présentation et de transmission de la copie desauvegarde sont présentées dans le règlement de laconsultation (article 3.2.6).Renseignements complémentaires :Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celle-ci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'efs, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date.Aide :Les candidats peuvent consulter la rubrique Aidehttp://www.marches-publics.gouv.fr Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, en cas de question ou difficulté particulière rencontrée sur la plateforme, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Un message de confirmation vous sera transmis alors avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support.Variantes :La proposition de variantes n'est pas autorisée. L'Offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité.Echantillons :Les modalités de remise des échantillons sont spécifiées à l'article 2.4 du règlement de la consultation.Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 1.10.2), et de leur pondération
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L.551-1 à -12 du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 144-457693 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2024-02-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de snacks destinés à la pause a + des donneurs de sang sur sites fixes
Reference number: 2021EFS_HFNO226
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de snacks destinés à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes de l'Etablissement de Transfusion Sanguine - Hauts-De-France - Normandie.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits alimentaires transformés📦
Valeur estimée hors TVA: 567303.87 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 1 : Départements du Nord et du Pas-de-Calais”
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 450 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public prend effet à compter du 02/03/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée de douze (12) mois ferme. A...”
Description des options
Le marché public prend effet à compter du 02/03/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée de douze (12) mois ferme. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments suivants :
*Valeur gustative, tests (30 points)
*Composition et qualité des produits sur la base du cadre de réponse technique (5 points)
*Facilité d'utilisation sur la base des tests (3 points)
*Conditions de conservations, délai, conditionnement et conditions de livraison, minimum de commandes (2 points)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Processus qualité, contrôle de la fabrication des produits au regard du cadre de réponse technique (Méthode HACCP - Certificats sur les référentiels d'audit de la qualité et de la sécurité des produits alimentaires?)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Lot 2 : Départements de la Seine-Maritime, du Calvados, de la Manche et de la Somme”
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur de 690 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché soit 48 mois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 18B2400101
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Titre: Lot 1 : Départements du Nord et du Pas-De-Calais
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl croc'vite
Numéro d'enregistrement national: 43515811800040
Adresse postale: 15 Rue Albert Ricquier
Code postal: 59310
Commune postale: Beuvry la foret
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@crocvite.fr📧
Téléphone: +33320879595📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Jma distribution sarl
Numéro d'enregistrement national: 539685016
Adresse postale: 127 Rue Claude Groulard
Code postal: 76510
Commune postale: Saint aubin le cauf
Région: Seine-Maritime🏙️
Courrier électronique: contact@jmadistribution.fr📧
Téléphone: +33235858550📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement francais du sang - hauts-de-france - normandie
Numéro d'enregistrement national: 428822852
Adresse postale: Parc Eurasanté
20 Avenue Pierre Mauroy
CS 40121
Commune postale: Loos cedex
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: hfno-marches-publics@efs.sante.fr📧
Téléphone: +33328542096📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Health
“L'accord - cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum avec un seul opérateur économique. Les marchés ont été attribués sous le n° général 18B2400101...”
L'accord - cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum avec un seul opérateur économique. Les marchés ont été attribués sous le n° général 18B2400101 et 18B2400102 et signés par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur le 05 janvier 2024. Les marchés sont consultables, dans le respect des principes posés par la loi n°78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante : efs - hfno - parc eurasanté - 20 avenue pierre mauroy - cs 40121 - 59373 Loos cedex. Toute demande de consultation doit être adressée au service achats et marchés publics de l'efs-hfno (adresse susmentionnée).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr📧
Téléphone: +33359542342📞
Fax: +33359542445 📠
URL: http://lille.tribunaladministratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr📧
Téléphone: +33359542342📞
Fax: +33359542445 📠
URL: http://lille.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr📧
Téléphone: +33359542342📞
Fax: +33359542445 📠
URL: http://lille.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“*référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
*référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ;
*recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
*recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification marché public
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Source: OJS 2024/S 033-095610 (2024-02-13)