l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Lieux d'exécution à titre indicatif :-Certaines communes de Saint-Etienne Métropole,-Les lieux de stockage actuels de Saint-Etienne Métropole situés à Saint-Etienne et à Saint-Chamond : exemples : Centres techniques communautaires, Directions de Saint-Etienne Métropole, etc.-les locaux du prestataire effectuant la distribution auprès des foyers
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Sacs Plastique Pour La Collecte Des Dechets Menagers
2023-Dech-0010”
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Lieux d'exécution à titre indicatif :-Certaines communes de Saint-Etienne Métropole,-Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Lieux d'exécution à titre indicatif :-Certaines communes de Saint-Etienne Métropole,-Les lieux de stockage actuels de Saint-Etienne Métropole situés à Saint-Etienne et à Saint-Chamond : exemples : Centres techniques communautaires, Directions de Saint-Etienne Métropole, etc.-les locaux du prestataire effectuant la distribution auprès des foyers
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieux d'exécution à titre indicatif :Les adresses exactes de ces lieux seront précisées à chaque bon de commande. 42000 - st Etienne”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Lieux d'exécution à titre indicatif :-Certaines communes de Saint-Etienne Métropole,-Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Lieux d'exécution à titre indicatif :-Certaines communes de Saint-Etienne Métropole,-Les lieux de stockage actuels de Saint-Etienne Métropole situés à Saint-Etienne et à Saint-Chamond : exemples : Centres techniques communautaires, Directions de Saint-Etienne Métropole, etc.-les locaux du prestataire effectuant la distribution auprès des foyers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offreles candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation.Chaque offre devra impérativement être accompagnée d'échantillons pour chacun des sacs listés au BPU et chaque échantillon devra correspondre à une fiche technique jointe au mémoire technique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 144-458435 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lieux d'exécution à titre indicatif :Les adresses exactes de ces lieux seront précisées à chaque bon de commande. 42000 St Etienne”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 144-458435
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 203-634772 (2023-10-17)