fourniture de repas et goûters pour les établissements d'accueil du jeune enfant
Communauté de communes Val Vanoise
fourniture de repas et goûters pour les établissements d'accueil du jeune enfant de la Communauté de communes Val Vanoise.Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 900 000 euro(s) Ht (sur toute la durée du marché, reconductions comprises).Variantes autorisées sans réponse obligatoire à la solution de base.Échantillons de produits à remettre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-31 | Avis de marché |
| 2023-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2023_03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Val Vanoise
Adresse postale: 47 rue Sainte Barbe
Code postal: 73350
Commune postale: Bozel
Contact
Adresse Internet: https://www.valvanoise.fr/ 🌏
Courrier électronique: guillaume.balais@valvanoise.fr 📧
Téléphone: +33 479550147 📞
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-202896
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 785 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 785 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004079800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er ou 2e trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 068-202896 (2023-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2023_03
Brève description:
fourniture de repas et goûters pour les établissements d'accueil du jeune enfant de la Communauté de communes Val Vanoise.Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum de 900 000 euro(s) Ht (sur toute la durée du marché, reconductions comprises).Variantes autorisées sans réponse obligatoire à la solution de base.Échantillons de produits à remettre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Val Vanoise
Adresse postale: 47 rue Sainte Barbe
Code postal: 73350
Commune postale: Bozel
Contact
Adresse Internet: https://www.valvanoise.fr/ 🌏
Courrier électronique: guillaume.balais@valvanoise.fr 📧
Téléphone: +33 479550147 📞
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-202896
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 785 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 785 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004079800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er ou 2e trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 068-202896 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-441929
Se réfère à l'avis: 2023/S 068-202896
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-441929 (2023-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-441929
Se réfère à l'avis: 2023/S 068-202896
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-441929 (2023-07-17)
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