Fourniture de repas en liaison chaude déstines au restaurant scolaire et extra-scolaire
Commune de Massongy
La fourniture de repas en liaison chaude destinés au restaurant scolaire et extrascolaire. Le présent marché dont l'objet est la fourniture des repas en liaison chaude et les goûters servis aux élèves des classes primaires et maternelles de l'école élémentaire de Massongy, est passé en Appel d'Offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Date limiteDeadline 2026-07-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison chaude déstines au restaurant scolaire et extra-scolaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Adresse postale: 45, chemin de Brue
Code postal: 74140
Ville: Douvaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-10 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-10 10:00:00 📅
Lieu: Mairie
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Massongy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35, chemin de Brue
Code postal: 74140
Commune postale: Massongy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DETURCHE Sandrine
Courrier électronique: mairie@massongy.fr 📧
Téléphone: 0450941186 📞
URL: http://www.massongy.fr/admin/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76153 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76153 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 105-379701 (2026-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison chaude déstines au restaurant scolaire et extra-scolaire
Numéro de référence:
2026-01
Brève description:
La fourniture de repas en liaison chaude destinés au restaurant scolaire et extrascolaire.
Le présent marché dont l'objet est la fourniture des repas en liaison chaude et les goûters servis aux élèves des classes primaires et maternelles de l'école élémentaire de Massongy, est passé en Appel d'Offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du code de la commande publique
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-76153
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire 📦
Adresse postale: 45, chemin de Brue
Code postal: 74140
Ville: Douvaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2026.
Il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une période d'un an sans que la durée totale n'excède trois ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-10 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-10 10:00:00 📅
Lieu: Mairie
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Massongy
Numéro d'enregistrement national:
2382
Adresse postale: 35, chemin de Brue
Code postal: 74140
Commune postale: Massongy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DETURCHE Sandrine
Courrier électronique: mairie@massongy.fr 📧
Téléphone: 0450941186 📞
URL: http://www.massongy.fr/admin/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76153 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76153 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
504320E7-FF2E-3275-D3EB5B1B007FB710
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 105-379701 (2026-06-02)
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