Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour les Restaurations Scolaires et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Ville de Bruay-la-Buissière
La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir du 1er septembre 2026. Concernant la restauration pour les accueils collectifs de mineurs (ACM), l'émission de bons de commande débutera à compter du 1er janvier 2027.
Date limiteDeadline 2026-06-19
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour les Restaurations Scolaires et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Brève description:
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Description
Titre: Fournitures de repas cuisinés en liaison froide pour les restaurations scolaires et les accueils collectifs de mineurs (ACM)
Description du marché: montant annuel maximum de commandes 450 000 euros HT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur qualité 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bruay-la-Buissière
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Henri Cadot BP 23
Code postal: 62701
Commune postale: Bruay-la-Buissière cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@bruaylabuissiere.fr 📧
Téléphone: +33 321645623 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1161979 🌏
URL de participation: https://private.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille,
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy SaintHilaire CS 62039
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-344748 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour les Restaurations Scolaires et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Brève description:
La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir du 1er septembre 2026.
Concernant la restauration pour les accueils collectifs de mineurs (ACM), l'émission de bons de commande débutera à compter du 1er janvier 2027.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Description
Titre: Fournitures de repas cuisinés en liaison froide pour les restaurations scolaires et les accueils collectifs de mineurs (ACM)
Description du marché: montant annuel maximum de commandes 450 000 euros HT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur qualité 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bruay-la-Buissière
Numéro d'enregistrement national:
216 201 780 00014
Adresse postale: Place Henri Cadot BP 23
Code postal: 62701
Commune postale: Bruay-la-Buissière cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@bruaylabuissiere.fr 📧
Téléphone: +33 321645623 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1161979 🌏
URL de participation: https://private.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille,
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy SaintHilaire CS 62039
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-344748 (2026-05-19)
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