le présent accord-cadre concerne la fourniture de réactifs pour le processus de déshydratation des boues ainsi que le traitement de l'eau et des fumées des stations d'épuration (Step) de la Métropole Rouen Normandie (Mrn).Les lieux d'exécution sont les Step en régie équipées d'une filière de déshydratation.Les sites sont les suivants :- step de Saint Aubin Les Elbeuf- step de Grand Quevilly- step de Grand Couronne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de réactifs pour les stations d'épuration de la Métropole Rouen Normandie
23-Da-Kmdb-Reactifs”
Produits/services: Réactifs chimiques📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la fourniture de réactifs pour le processus de déshydratation des boues ainsi que le traitement de l'eau et des fumées des...”
Brève description
le présent accord-cadre concerne la fourniture de réactifs pour le processus de déshydratation des boues ainsi que le traitement de l'eau et des fumées des stations d'épuration (Step) de la Métropole Rouen Normandie (Mrn).Les lieux d'exécution sont les Step en régie équipées d'une filière de déshydratation.Les sites sont les suivants :- step de Saint Aubin Les Elbeuf- step de Grand Quevilly- step de Grand Couronne
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymères pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Produits/services supplémentaires: Polychlorure d'aluminium📦
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Rouen Normandie 76000 - rouen
Description du marché: montant minimum de 120 000 euro(s) Ht et maximum de 1 000 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 415 224 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de polymères pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant minimum de 80 000 euro(s) Ht et maximum de 600 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276 816 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de chlorure ferrique, d'acide sulfurique, de lessive de soude et d'hypochlorite de sodium pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Acide sulfurique📦
Description du marché: montant minimum de 40 000 euro(s) Ht et maximum de 400 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 905 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de polychlorure d'aluminium et de sulfate d'aluminium pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sulfate d'aluminium📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 287 244 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un mélange à base de chaux pour le traitement des fumées d'incinération pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Description du marché: montant maximum de 800 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 299 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 30% (application du Décret du 28/12/2022) lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie.Les candidats peuvent présenter une...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie.Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-31
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Pour les lots 1 à 4 : L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Pour le lot 5 : L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'estimation ainsi que le maximum pour chaque lot susmentionnés correspondent à la période maximale de l'accord-cadre, soit 4 ans.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant, puis le critère technique.Pour les lots no1 et 2 concernant la fourniture de polymère, les candidats devront effectuer, en phase de consultation, un test de validation du polymère proposé.Le test sera effectué dans les conditions suivantes :Le candidat devra effectuer une demande de test en adressant un mail aux personnes suivantes :o mickael.alves-rasteiro@metropole-rouen-normandie.frorichard.pique@metropole-rouen-normandie.frojeremy.capron@metropole-rouen-normandie.frcette demande de test devra parvenir à la Métropole au plus tard 30 jours avant la Date Limite de Remise des Offres (Dlro) indiquée sur la page de garde du présent Règlement de la Consultation.Les tests seront à remettre lors du dépôt d'offre.Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 23-da-kmdb-reactifs.La notification de l'accord-cadre est prévue en octobre 2023.Cao prévisionnelle : juin 2023début d'exécution : octobre 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
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Source: OJS 2023/S 066-196266 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 352 370 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Rouen Normandie 76000 Rouen
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 066-196266
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23089
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de polymères pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: snf Sas
Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zac de Milieux
Commune postale: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M23090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de polymères pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23091
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de chlorure ferrique, d'acide sulfurique, de lessive de soude et d'hypochlorite de sodium pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf” Nom et adresse du contractant
Nom: produits Chimiques De Loos - usine Frederic Kuhlmann
Adresse postale: rue Georges Clemenceau
Commune postale: Loos
Code postal: 59000
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 675 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M23092
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de polychlorure d'aluminium et de sulfate d'aluminium pour les Step de Grand Quevilly et de Grand Couronne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 875 💰
5️⃣
Numéro de contrat: M23093
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture d'un mélange à base de chaux pour le traitement des fumées d'incinération pour la Step de Saint Aubin Les Elbeuf” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lhoist France Ouest
Adresse postale: usine Labastide Gabausse
Commune postale: Carmaux
Code postal: 81400
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 820 💰
“- Lot 1 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à...”
- Lot 1 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht à la société Snf. Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 105 840 euro(s) (T.T.C.).- Lot 2 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) Ht à la société Snf. Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 70 560 euro(s) (T.T.C.).- Lot 3 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht à la société Kuhlmann. Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 58 410 euro(s) (T.T.C.).- Lot 4 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et avec maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht à la société Snf. Le détailquantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 101 850 euro(s) (T.T.C.).- Lot 5 : La Commission attribue l'accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 200 000 euro(s) Ht à la société Lhoist France Ouest . Le détail quantitatif estimatif (Dqe) non contractuel s'élève à 86 184 euro(s) (T.T.C.).Référence de l'avis initial paru au Boamp : no23-42210 publié le 31/03/2023.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2023/s 066-196266 diffusé le 03/04/2023.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
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Source: OJS 2023/S 195-611131 (2023-10-05)