Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Marseille Provence
Métropole Aix Marseille Provence
L'accord-cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix Marseille Provence.
Date limiteDeadline 2026-10-19
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 182 887 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix- Marseille Provence
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Adéquation des moyens humains et techniques affectés à la réalisation de l’objet du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale: Performances des mesures et démarches adoptées pour diminuer l’impact environnemental du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON « Gestion de flotte » Direction des Moyens Techniques
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix-en-Provence
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-20 10:00:00 📅
Lieu: Aix-en-Provence
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mamp
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir Règlement de la consultation (RC)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 180-640902 (2026-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro de référence:
72260154
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix Marseille Provence.
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Produits/services: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Valeur estimée hors TVA: 182 887 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
72260154
Titre: Fourniture de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique pour tous véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix- Marseille Provence
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L'accord-cadre porte sur l'achat de fournitures de produits pétroliers raffinés, liquides, solides ou pâteux et autres produits chimiques à usage mécanique, nécessaires au fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix - Marseille Provence. Délais de livraison des fournitures : Ils courent à compter de la notification du bon de commande courant. Ce délai ne pourra excéder 7 jours ouvrés.
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Les fournitures sont destinées au parc Métropolitain en « gestion de flotte » de la Direction des Moyens Techniques et autres services techniques de la Métropole situés à Marseille.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s’agit d’un renouvellement de marché destiné à assurer le fonctionnement de tous les véhicules, engins et machines à usage spécifique de la Métropole Aix - Marseille - Provence
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre sera reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 2 mois avant la fin de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Reconduction anticipée : Dans le cas où le seuil maximum de l’accord-cadre serait atteint avant la fin de l’année d’exécution, l’accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Il en résulterait que la nouvelle période contractuelle débuterait à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée. La reconduction anticipée serait notifiée dans le courant du mois civil suivant le fait générateur susvisé. Dans ce cas d’espèce, la durée globale de l’accord-cadre s’en trouverait proportionnellement réduite, sans que le prestataire puisse élever une quelconque réclamation ni prétendre à aucune indemnité.
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Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Adéquation des moyens humains et techniques affectés à la réalisation de l’objet du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale: Performances des mesures et démarches adoptées pour diminuer l’impact environnemental du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 21622 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est estimé à 182 887 euros HT/an. Il est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 270 000 euros HT soit un montant total de 200 000 euros HT et 1 080 000 euros HT sur la durée de l'accordcadre (4 ans) toutes reconductions comprises. Les modalités d'émission des bons de la commande figurent au CCAP.
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Code postal: 13007
Ville: Marseille
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aix-en-Provence
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-20 10:00:00 📅
Lieu: Aix-en-Provence
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
20005480700017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mamp
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510711?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir Règlement de la consultation (RC)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 180-640902 (2026-09-16)
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