fourniture De Produits Horticoles
Commune de Cannes
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée :- lot no1 : Fourniture De Substrats- lot no2 : Fourniture D'Amendements Et Matériaux Pour Paillage- lot no3 : Fourniture D'Engrais- lot no4 : Fourniture D'Accessoires Horticoles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-05 | Avis de marché |
| 2023-11-06 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Numéro de référence: 20230882
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Engrais divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610353
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture De Substrats
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture De Substrats
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture D'Amendements Et Materiaux Pour Paillage
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture D'Engrais
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture D'Accessoires Horticoles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire communal et communautaire 06400 - cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Cannes : Direction des achats
Adresse postale: ville de Cannes, null 3 rue des fauvettes, null
Code postal: 06400
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06414
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 195-610353 (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Numéro de référence: 20230882
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée :- lot no1 : Fourniture De Substrats- lot no2 : Fourniture D'Amendements Et Matériaux Pour Paillage- lot no3 : Fourniture D'Engrais- lot no4 : Fourniture D'Accessoires Horticoles
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Engrais divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-610353
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
montants pour la première période :Vdc : Minimum = 10 000 euro(s) Ht / Maximum = 100 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 8 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture De Substrats
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture De Substrats
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
montants pour la première période :Vdc : Minimum = 10 000 euro(s) Ht / Maximum = 100 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 8 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture D'Amendements Et Materiaux Pour Paillage
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture D'Amendements Et Materiaux Pour Paillage
Informations complémentaires:
montants pour la première période :Vdc : Minimum = 5 000 euro(s) Ht / Maximum = 63 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 7 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture D'Engrais
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture D'Engrais
Informations complémentaires:
montants pour la première période :Vdc : Minimum = 10 000 euro(s) Ht / Maximum = 50 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 4 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture D'Accessoires Horticoles
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture D'Accessoires Horticoles
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire communal et communautaire 06400 - cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- prix unitaires révisables trimestriellement/prix catalogues ajustables.- Pas d'avance prévue- aucune garantie financière prévue
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Cannes : Direction des achats
Adresse postale: ville de Cannes, null 3 rue des fauvettes, null
Code postal: 06400
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06414
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le Règlement de la Consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 195-610353 (2023-10-05)
Informations complémentaires (2023-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-684221
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-610353
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2023/S 217-684221 (2023-11-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-684221
Se réfère à l'avis: 2023/S 195-610353
Numéro JO-S: 217
Source: OJS 2023/S 217-684221 (2023-11-06)
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