consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée :- lot no1 : Fourniture De Substrats- lot no2 : Fourniture D'Amendements Et Matériaux Pour Paillage- lot no3 : Fourniture D'Engrais- lot no4 : Fourniture D'Accessoires Horticoles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.
Avis de marché (2023-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville De Cannes : Direction des achats
Adresse postale: ville de Cannes, null 3 rue des fauvettes, null
Commune postale: Cannes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064550📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064540 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Produits Horticoles
20230882
Produits/services: Engrais divers📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée :- lot no1 : Fourniture De Substrats- lot no2 : Fourniture D'Amendements Et Matériaux Pour Paillage- lot no3 : Fourniture D'Engrais- lot no4 : Fourniture D'Accessoires Horticoles
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Substrats
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire communal et communautaire 06400 - cannes
Description du marché: fourniture De Substrats
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montants pour la première période :Vdc : Minimum = 10 000 euro(s) Ht / Maximum = 100 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 8 000 euro(s) HtLes...”
Informations complémentaires
montants pour la première période :Vdc : Minimum = 10 000 euro(s) Ht / Maximum = 100 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 8 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Amendements Et Materiaux Pour Paillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture D'Amendements Et Materiaux Pour Paillage
Informations complémentaires:
“montants pour la première période :Vdc : Minimum = 5 000 euro(s) Ht / Maximum = 63 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 7 000 euro(s) HtLes...”
Informations complémentaires
montants pour la première période :Vdc : Minimum = 5 000 euro(s) Ht / Maximum = 63 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 7 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché: fourniture D'Engrais
Informations complémentaires:
“montants pour la première période :Vdc : Minimum = 10 000 euro(s) Ht / Maximum = 50 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 4 000 euro(s) HtLes...”
Informations complémentaires
montants pour la première période :Vdc : Minimum = 10 000 euro(s) Ht / Maximum = 50 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 4 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Accessoires Horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fourniture D'Accessoires Horticoles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- prix unitaires révisables trimestriellement/prix catalogues ajustables.- Pas d'avance prévue- aucune garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 195-610353 (2023-10-05)
Informations complémentaires (2023-11-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 195-610353
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/11/2023 14h00lieu: Mairie de Cannes
Nouvelle valeur
Texte: date: 20/11/2023 à 14h00lieu: Mairie de Cannes
Source: OJS 2023/S 217-684221 (2023-11-06)