fourniture de produits de maintenance et d'hygiène écoresponsable
Commune de Menton
fourniture de produits de maintenance et d'hygiène écoresponsable
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-03 | Avis de marché |
| 2024-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: SVEP523
Brève description: fourniture de produits de maintenance et d'hygiène écoresponsable
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://ville-menton.com 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_do3zFbD3Ef 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009810
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements: reconductible expressément 3fois un an
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: menton
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: kbis, assurances et dc1 dc2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: mairie de Menton
Informations complémentaires: cette date est donnée à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2106008300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE, Service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue des fleurs Cs61039, F -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2024/S 005-009810 (2024-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: SVEP523
Brève description: fourniture de produits de maintenance et d'hygiène écoresponsable
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://ville-menton.com 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 492105069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_do3zFbD3Ef 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-02-05 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-009810
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
accord cadre d'un montant annuel mini de 3 000euro(s)ht et maxi 160 000euro(s) HT, reconductible expressément 3 fois un an
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Brève description:
la fourniture de produits de maintenance et d'hygiène écoresponsable pour les services techniques de la ville de Menton nécessaires à tous les traitements parasitaires ou bactériens, de dégraissage et d'anti-graffitis
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: reconductible expressément 3fois un an
Informations complémentaires:
accord cadre d'un montant annuel mini de 3 000euro(s)ht et maxi 160 000euro(s) HT, reconductible expressément 3 fois un an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: menton
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: kbis, assurances et dc1 dc2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: mairie de Menton
Informations complémentaires: cette date est donnée à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2106008300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
la langue dans laquelle l'avis est rédigé l'avis et est publié est le Français.Les critères d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE, Service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue des fleurs Cs61039, F -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'Ensemble des référés prévus par les articles L551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet)Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleinejuridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009relative au référé contractuel
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert
Brève description: Fourniture de produits de maintenance et hygiène écoresponsable
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de produits de maintenance et hygiène écoresponsable
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 60 - Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0002 - Purodor Marosam SAS
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de menton
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice Service des greffes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 150-467484 (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert
Brève description: Fourniture de produits de maintenance et hygiène écoresponsable
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 640 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
VOI2404230
Titre: Fourniture de produits de maintenance et hygiène écoresponsable
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 60 - Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Purodor-Marosam
Date de conclusion du contrat: 2024-04-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Purodar-Marosam
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0002 - Purodor Marosam SAS
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de menton
Numéro d'enregistrement national:
21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice Service des greffes
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
- Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet)
- Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.
- Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
- Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.
- Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕