Avis de marché (2023-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.lignesdazur.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: régie lignes d'azur
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.lignesdazur.com🌏 Communication (participation)
Nom: régie lignes d'azur
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits D'Entretien (3 lots)
Produits/services: Produits d'entretien des sols📦
Brève description:
“fourniture de produits D'Entretien (3 lots):lot no1: Produits d'entretien spécifiques;lot no2: Matériel d'entretien;lot no3: Accessoires et Consommables...”
Brève description
fourniture de produits D'Entretien (3 lots):lot no1: Produits d'entretien spécifiques;lot no2: Matériel d'entretien;lot no3: Accessoires et Consommables d'hygiène et d'entretien
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“métropole MNCA Centre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy...”
Site principal ou lieu d'exécution
métropole MNCA Centre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 Nice Dépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 Drap Centre de Maintenance Charles Ginesy Nice 155 Boulevard du Mercantour 06200 NICE
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Description du marché: produits d'entretien spécifiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Méthodologie relative à la prestation de fourniture
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.Le lot est passé sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR
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Informations complémentaires:
“le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés...”
Informations complémentaires
le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés subséquents seront fractionnés en bons de commande. Ils seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l'accord-cadre après remise en concurrence des titulaires du lot concerné
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché: matériel d'entretien
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie relative à la prestation de fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.Le lot est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires et Consommables d'hygiène et d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: accessoires et Consommables d'hygiène et d'entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.Le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R 2191-3 du Code de la Commande Publique”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.Forme des prix : révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique.Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent...”
conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.frLe candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site : https://www.marches-securises.frPour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 120-381720
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte:
“le lot est passé sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR” Nouvelle valeur
Texte:
“le lot est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000eur” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: description des modalités ou du calendrier des reconductions
Ancienne valeur
Texte: le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR
Nouvelle valeur
Texte:
“le lot est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000eur”
Source: OJS 2023/S 124-390446 (2023-06-26)