la présente consultation concerne la fourniture de pneumatiques Vl, Vul, camions,tracteurs et engins. Prestation diverses sur pneumatiques.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres multi-attributaires conclus avec 3 titulaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins. Une exception est faite pour les opérations de dépannage d'urgence des lots no5 et 6 où la consultation pourra être faite par téléphone.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à octobre 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations pneumatiques diverses
23ff-Dajcp-2062-K”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de pneumatiques Vl, Vul, camions,tracteurs et engins. Prestation diverses sur pneumatiques.Appel d'offres...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de pneumatiques Vl, Vul, camions,tracteurs et engins. Prestation diverses sur pneumatiques.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents.Accords-cadres multi-attributaires conclus avec 3 titulaires maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté par écrit à chaque survenance de besoins. Une exception est faite pour les opérations de dépannage d'urgence des lots no5 et 6 où la consultation pourra être faite par téléphone.La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à octobre 2023
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Valeur estimée hors TVA: EUR 571 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier de Villars et garage Départemental de la Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 - saint Etienne
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 195 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Qualités environnementales de l'offre (note sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier annexe de Roanne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 85 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier de Villars” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 320 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier annexe de Roanne” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 150 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels”
Titre
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Description du marché:
“arrondissements de Saint Etienne et de Montbrison.Accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 75 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Délai et les modalités d'intervention sur le département de la Loire (noté sur 20 points)”
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Qualités environnementales de l'offre (noté sur 20 points)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et...”
Titre
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels - arrondissement de Roanne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre sans montant minimum et avec maximum de 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Identification du candidat-déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des principales livraisons et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principales livraisons et/ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et/ou les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- délai de paiement : 30 jours- avance : sans objet- paiements partiels définitifs à l'issue de l'admission des fournitures et/ou des prestations de service...”
Conditions d'exécution du contrat
- délai de paiement : 30 jours- avance : sans objet- paiements partiels définitifs à l'issue de l'admission des fournitures et/ou des prestations de service figurant dans chaque marché subséquentcautionnement et garanties exigés : sans objetmarché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.Forme juridique :L'Offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-19
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement envisagé : juin 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Dossier téléchargeable à partir du site du Département: http://www.loire.fr/e-marchespublicsRenseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toute question informatique contacter AWS achat Solution 08 92 14 00 04 ou mail support-entreprises@aws-france.comdurée des accords-cadres:la durée des accords-cadres est de quatre ans, à compter de leur notification et au plus tôt le 25 octobre 2023, date de fin des anciens accords-cadres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2023/S 116-364446 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-10-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 571 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint Etienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-364446
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0116-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier de Villars et garage Départemental de la Loire”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vulco Developpement
Adresse postale: 95 Av De La Chataigneraie
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0116-2
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster France
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0116-3
Nom et adresse du contractant
Nom: first Stop Ayme
Adresse postale: 17 Rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0117-1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de pneumatiques véhicules légers, véhicules utilitaires légers, Parc Routier annexe de Roanne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0117-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-0118-1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier de Villars” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018-0118-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-0118-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-0119-1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules de Ptac >À 3.5t, engins Tp, agricoles et industriels, Parc Routier annexe de Roanne” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-0119-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0120-1
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels”
Titre
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc...) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0120-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0120-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0121-1
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et...”
Titre
prestations diverses sur pneumatiques (réparation, montage, équilibrage, cloutage, gonflage, etc.) pour véhicules poids lourds, engins Tp, agricoles et industriels - arrondissement de Roanne
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
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Source: OJS 2023/S 203-634919 (2023-10-16)