Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le LLR du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS).
La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera passée ultérieurement en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-23.

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Fer, plomb, zinc, étain et cuivre › Cuivre

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-23	Avis de marché
2024-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuivre
Numéro de référence: 24001
Brève description:

Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS). La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera passée ultérieurement en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuivre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823293 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-23 📅
Date limite de soumission: 2024-02-29 📅
Date de publication: 2024-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 019-053466
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-487783
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Un variante facultative à l'initiative de l'acheteur est prévue. • L’offre de base concerne la fourniture de 180 plaques petit format 1500 mm × 1600 mm laminées • La variante facultative concerne la fourniture de 90 plaques grand format 1500 × 2700 mm laminées

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS).

La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera passée ultérieurement en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 du code de la commande publique.

Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.

Les prestations comprennent à minima :

• Le marquage

• L’emballage

• La livraison du lot test et lots séries des plaques de cuivre

• La documentation associés (certificat de contrôles, certificat matière)

Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

Un variante facultative à l'initiative de l'acheteur est prévue.

• L’offre de base concerne la fourniture de 180 plaques petit format 1500 mm × 1600 mm laminées

• La variante facultative concerne la fourniture de 90 plaques grand format 1500 × 2700 mm laminées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …)

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Capacité technique et professionnelle:

• Une liste des principales livraisons similaire à l’objet du marché au cours des trois dernières années

• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

• L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;

• L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

• Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques , conformément à celles demandés dans le CCTP

• Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent, conformément à celles demandés dans le CCTP

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Les prix du marché sont révisables semestriellement selon une formule paramétrique.Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.

Paiement partiel et définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Arthur PATRY
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Pas de visite de site

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2024/S 019-053466 (2024-01-23)

Avis d'attribution de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plaques de cuivre laminées pour le LLR du CNRS
Numéro de référence: 24001
Brève description:

Ces plaques vont servir pour le détecteur HCGAL (High Granuality Carolimeter) dans le cadre de l’expérience Compact Muon Solenoid (CMS). La présente consultation concerne le lot 1 pour la fourniture de plaques de cuivres laminées. La consultation relative au lot 2 concernant la découpe des plaques de cuivres laminées sera passée ultérieurement en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 du code de la commande publique.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cuivre 📦
Description
Identifiant interne: 24001-LLR
Description du marché:

Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima : • Le marquage • L’emballage • La livraison du lot test et lots séries des plaques de cuivre • La documentation associés (certificat de contrôles, certificat matière)

Informations complémentaires:

Adresse postale: Laboratoire Leprince Ringuet, Ecole Polytechnique, BAT 29
Code postal: 91128
Ville: Palaiseau
Adresse postale: CERN, Route de l'Europe, bâtiment 904 réception des marchandises
Code postal: 01631
Ville: Prevessin-moens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Ain 🏙️

Essonne 🏙️

Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Description
Adresse postale: Laboratoire Leprince Ringuet Ecole Polytechnique BAT 29
CERN, Route de l'Europe bâtiment 904, réception des marchandises

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Département: Essonne
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit Forêt
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823293 📞
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Région: Essonne 🏙️
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Source: OJS 2024/S 136-422570 (2024-07-11)

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