fourniture de plantes et produits horticoles

Commune de Megève

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 77200.0 Euros (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 492 800.0 Euros HtLes lots sont au nombre de 5. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants minimum et maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction.Chaque période est d'une durée de 12 mois. Les accords-cadres peuvent être reconduits trois fois, pour atteindre une durée maximale de 48 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.

Qui ?

• Commune de Megève

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-13	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 2023-081
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Bulbes de fleurs 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Engrais divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Megève
Adresse postale: 1 Place de l'eglise
Code postal: 74120
Commune postale: Megeve
Contact
Adresse Internet: http://www.megeve.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@megeve.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-560150
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bulbes
Numéro du lot: 1
Brève description:

bulbesMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 200,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: fleurs et plants
Numéro du lot: 2
Brève description:

fleurs Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: engrais, graines, couvre sol naturel
Numéro du lot: 3
Brève description:

engrais, graines, couvre sol naturel Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: terreau
Numéro du lot: 4
Brève description:

terreau Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)

Intitulé du lot: décorations végétales
Numéro du lot: 5
Brève description:

décorations végétales (de Noël) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: megeve 74120 - megeve

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Lieu: megeve

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740173600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: commune De Megeve : https://mairie.megeve.fr/les-services-de-la-commune/marches-publics/
Adresse postale: 1 place de l'eglise
Téléphone: +33 450932929 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat

Source: OJS 2023/S 179-560150 (2023-09-13)

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