montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 77200.0 Euros (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 492 800.0 Euros HtLes lots sont au nombre de 5. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants minimum et maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction.Chaque période est d'une durée de 12 mois. Les accords-cadres peuvent être reconduits trois fois, pour atteindre une durée maximale de 48 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plantes et produits horticoles
2023-081
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 77200.0 Euros (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 492 800.0 Euros HtLes lots...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 77200.0 Euros (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 492 800.0 Euros HtLes lots sont au nombre de 5. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants minimum et maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction.Chaque période est d'une durée de 12 mois. Les accords-cadres peuvent être reconduits trois fois, pour atteindre une durée maximale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: megeve 74120 - megeve
Description du marché:
“bulbesMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 3 200,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fleurs et plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché:
“fleurs Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: engrais, graines, couvre sol naturel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“engrais, graines, couvre sol naturel Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“terreau Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: décorations végétales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“décorations végétales (de Noël) Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): megeve
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat
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Source: OJS 2023/S 179-560150 (2023-09-13)