l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de pièces détachées, pièces d'usure et accessoires nécessaires à l'entretien des flottes Sdis15 et Cd15 par les ateliers du Département
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, pièces d'usure et accessoires pour le Conseil départemental du Cantal
2023fcssam0008”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de pièces détachées, pièces d'usure et accessoires nécessaires à l'entretien des flottes Sdis15 et Cd15 par les ateliers du Département
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 036 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour véhicules de Ptac <= 3.5t de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conseil Départemental du Cantal 15000 - aurillac
Description du marché: pièces spécifiques pour véhicules de Ptac <= 3.5t de marque Renault
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces spécifiques pour véhicules des marques Peugeot et Citroën - atelier d'aurillac” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pièces spécifiques pour véhicules des marques Peugeot et Citroën - atelier d'aurillac”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces spécifiques pour véhicules des marques Peugeot et Citroën- atelier de St Flour” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“pièces spécifiques pour véhicules des marques Peugeot et Citroën- atelier de St Flour”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac <= 3.5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac <= 3.5 t
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Renault Trucks
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Mercedes
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires des marques Iveco et Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires des marques Iveco et Fiat
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Man
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac > 3.5t - atelier d'aurillac” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac > 3.5t - atelier d'aurillac”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac > 3.5t - atelier de St Flour” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac > 3.5t - atelier de St Flour”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Noremat
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Sma
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Sma
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Rousseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Rousseau
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces adaptables pour matériels de débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: pièces adaptables pour matériels de débroussaillage
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces d'usure pour matériel de débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: pièces d'usure pour matériel de débroussaillage
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces pour tracteurs agricoles des marques Renault et Claas - atelier d'aurillac” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“pièces pour tracteurs agricoles des marques Renault et Claas - atelier d'aurillac”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces pour tracteurs agricoles des marques Renault et Claas - atelier de St Flour” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“pièces pour tracteurs agricoles des marques Renault et Claas - atelier de St Flour”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour tracteurs agricoles de marque Massey-Ferguson
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pièces pour tracteurs agricoles de marque Massey-Ferguson
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour systèmes hydrauliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: pièces pour systèmes hydrauliques
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces relatives à la signalisation portée
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: pièces relatives à la signalisation portée
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Case
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: pièces pour engins de Tp de marque Case
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour engins de Tp des marques New-Holland et O&K
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: pièces pour engins de Tp des marques New-Holland et O&K
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Jcb
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: pièces pour engins de Tp de marque Jcb
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Caterpillar
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: pièces pour engins de Tp de marque Caterpillar
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour pelles à roues de marques Terex et Yanmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: pièces pour pelles à roues de marques Terex et Yanmar
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour pelle à roues de marque Mecalac
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: pièces pour pelle à roues de marque Mecalac
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: pièces pour engins de Tp de marque Volvo
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Komatsu
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: pièces pour engins de Tp de marque Komatsu
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: brosses pour balayeuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché: brosses pour balayeuses
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lames d'usure en caoutchouc pour matériel de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en caoutchouc📦
Description du marché: lames d'usure en caoutchouc pour matériel de déneigement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour les entreprises de création récente : déclaration appropriée de banques (garanties bancaires) ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon”
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2023/S 095-292587 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 036 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: conseil Départemental du Cantal 15000 Aurillac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-292587
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0191
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces spécifiques pour véhicules de Ptac <= 3.5t de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Rudelle Fabre
Adresse postale: 51 Av Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0192
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“pièces spécifiques pour véhicules des marques Peugeot et Citroën - atelier d'aurillac”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: maurel Distribution
Adresse postale: 44 Rue De Crabie
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“pièces spécifiques pour véhicules des marques Peugeot et Citroën- atelier de St Flour” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 2023m0193
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac <= 3.5 t
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Pene
Adresse postale: 2 Rue Auguste Comte
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023m0194
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Renault Trucks
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: faurie Cantal
Adresse postale: 78 Av De Conthe
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023m0195
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Mercedes
Nom et adresse du contractant
Nom: europe Service
Adresse postale: av Du Garric
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023m0196
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires des marques Iveco et Fiat
Nom et adresse du contractant
Nom: viala Prat
Adresse postale: le Crozatier
Commune postale: Saint-Georges
Code postal: 15100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023m0197
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Man
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023m0198
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac > 3.5t - atelier d'aurillac” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023m0199
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“pièces adaptables et accessoires pour véhicules de Ptac > 3.5t - atelier de St Flour” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023m200
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Noremat
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0201
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Sma
Nom et adresse du contractant
Nom: sepamac
Adresse postale: 15 Rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023m0202
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Rousseau
Nom et adresse du contractant
Nom: maneko
Adresse postale: rue Raymond Frenot
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023m0203
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: pièces adaptables pour matériels de débroussaillage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023m0204
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: pièces d'usure pour matériel de débroussaillage
Nom et adresse du contractant
Nom: alamo ( Forges)
Adresse postale: 6 Zi Des Forges
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2023m0205
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“pièces pour tracteurs agricoles des marques Renault et Claas - atelier d'aurillac”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Capelle
Adresse postale: rte De Raulhac
Commune postale: Jou-sous-Monjou
Code postal: 15800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023m0206
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“pièces pour tracteurs agricoles des marques Renault et Claas - atelier de St Flour” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023m0207
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: pièces pour tracteurs agricoles de marque Massey-Ferguson
Nom et adresse du contractant
Nom: pages Ma
Adresse postale: av Georges Pompidou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: pièces pour systèmes hydrauliques
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023m0208
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: pièces relatives à la signalisation portée
Nom et adresse du contractant
Nom: trafic
Adresse postale: 1 Rue Hubert Reeves
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Code postal: 57140
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023m0209
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Case
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Payant
Adresse postale: route De Savoie
Commune postale: Domene
Code postal: 38420
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023m0210
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: pièces pour engins de Tp des marques New-Holland et O&K
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023m0211
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Jcb
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Caterpillar
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2023m0212
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: pièces pour pelles à roues de marques Terex et Yanmar
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: pièces pour pelle à roues de marque Mecalac
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2023m0213
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Volvo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2023m0214
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: pièces pour engins de Tp de marque Komatsu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: brosses pour balayeuses
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023m0215
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: lames d'usure en caoutchouc pour matériel de déneigement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Source: OJS 2023/S 173-542267 (2023-09-05)