fourniture de pieces detachees non captives pour le tramway

regie Ligne d Azur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• cbm rail

Qui ?

• regie Ligne d Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-14	Avis de marché
2024-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Brève description: fourniture de pieces detachees non captives pour le tramway
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: mamady.traore@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 180-564013
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre sera conclu sans un montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 500 000 eur (H.T.) soit un montant total de 2 000 000 EUR pour la durée totale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:

le marché est un accord-cadre s'exécutant par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet la fourniture de pièces détachées non captives pour le tramway de la Régie Ligne d'azur

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification.Il pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sera conclu sans un montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 500 000 eur (H.T.) soit un montant total de 2 000 000 EUR pour la durée totale de l'accord-cadre

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

cot: 31 Boulevard Comte de Falicon 06100 Nice Dépôt Bus de Drap: 3 Avenue Jean Moulin 06340 Drap CMCG: 155 Boulevard du Mercantour 06200 Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du Tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.Une déclaration d'organisme de formation valide (cette déclaration émane de la Préfecture de Région avec le numéro d'enregistrement de la déclaration d'activité)

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

aucune avance ne sera être accordée dans le cadre du présent marché.Aucune retenue de garantie ne sera effectuée

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. L'agent comptable de la Régie Ligne d'azur.Forme des prix : les prix sont révisables à chaque reconduction selon les modalités du marché

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Nombre de pièces en stock
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion et exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Environnement
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: regie ligne D'Azur
Adresse postale: 2 Boulevard Henri Sappia
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature électroniquement.La transmission par papier et par télécopie n'est pas autorisée.Le pli devra être réceptionné avant la date et heure limite de réception indiquée dans le présent AAPC et en page de garde du règlement de consultation à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.frPour le dépôt des plis par voie électronique voir l'annexe no1 du règlement de consultation prévue à cet effet

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001 Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 180-564013 (2023-09-14)

Avis d'attribution de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pieces detachees non captives pour le tramway
Numéro de référence: 24008
Brève description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 125 944 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 125 944 💰
Description
Identifiant interne: 24008
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le marché est un accord-cadre s'exécutant par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet la fourniture de pièces détachées non captives pour le tramway de la Régie Ligne d’Azur.

Informations complémentaires:

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur) Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06- Tél. : 0484354554 Fax : 0484354460 Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des Fleurs CS 61039 06050 Nice Cedex 1 Téléphone : 04 89 97 86 00 ; Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr

Code postal: 06100
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an compter de la de date de réception de la notification. Il pourra faire de 3 reconductions tacites sans que la durée totale n'excède 4 ans.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Nombre de pièces en stock
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NON CAPTIVES POUR LE TRAMWAY
Date de conclusion du contrat: 2024-02-05 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 125 944 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 125 944 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: CBM - RAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cbm rail
Numéro d'enregistrement national: 49447304400050
Adresse postale: 365 Rue de Corporat - ZI Central ALP
Code postal: 38430
Commune postale: Moirans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@cbmrail.com 📧
Téléphone: +33 047686000 📞
URL: https://www.cbmrail.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cbmrail.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Département: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.lignesdazur.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
The procurement is terminated ✅

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site https://www.telerecours.fr/ Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur) Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06- Tél. : 0484354554 Fax : 0484354460 Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des Fleurs CS 61039 06050 Nice Cedex 1 Téléphone : 04 89 97 86 00 ; Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr

Source: OJS 2024/S 043-125670 (2024-02-27)

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