fourniture de pièces détachées, lubrifiants, pneumatiques et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules du parc auto et de la régie des transports, y compris motos et vélos
fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour tous types de véhicules (vl, vu, pl, tc...), prestation d'entretien et de réparations pour ces mêmes véhicules, fourniture de pièces détachées et la réparation des motos et vélos de la commune, la fourniture et des prestations de réparation ou de changement de pneumatiques.- la fourniture de lubrifiants, liquides de refroidissements, huiles etc.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, lubrifiants, pneumatiques et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules du parc auto et de la régie des...”
Titre
fourniture de pièces détachées, lubrifiants, pneumatiques et prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules du parc auto et de la régie des transports, y compris motos et vélos
fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour tous types de véhicules (vl, vu, pl, tc...), prestation d'entretien et de réparations pour ces mêmes véhicules, fourniture de pièces détachées et la réparation des motos et vélos de la commune, la fourniture et des prestations de réparation ou de changement de pneumatiques.- la fourniture de lubrifiants, liquides de refroidissements, huiles etc.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 004 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables et accessoires pour vl, vu et mini bus (9 places) toutes marques inf à 3,5 T” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Parc Auto, Mairie technique, Avenue Pierre Mendes France, 83500 la Seyne sur Mer”
Description du marché:
“montant minimal annuel : 30 000 eur ht Montant maximal annuel : 100 000 eur (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre...”
Description des renouvellements
chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, pour une durée équivalente pour les années 2025, 2026 et 2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024....”
Description des options
chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, pour une durée équivalente pour les années 2025, 2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à l'article R2122-4 ou à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables, accessoires et prestations d'entretien et de réparation pour motos toutes marques et toutes cylindrées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Parc Auto, Mairie technique, Avenue Pierre Mendes France 83500 la Seyne sur Mer”
Description du marché:
“montant minimal annuel : 1 000 eur ht Montant maximal annuel : 25 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations d'entretien et de réparation pour vélos toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant minimal annuel : 500 eur ht Montant maximal annuel : 10 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 : Fourniture de pneumatiques pour vl, vu et mini bus (9 places) toutes marques inf à 3.5 T” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Description du marché:
“montant minimal annuel : 5 000 eur ht Montant maximal annuel : 25 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024....”
Description des options
chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, pour une durée équivalente pour les années 2025, 2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lubrifiants, liquides de refroidissement, huiles moteurs sur tous types de véhicules : vl, vu, pl, tc” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Description du marché:
“montant minimal annuel : 2 000 eur ht Montant maximal annuel : 6 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de réparation pour vl, vu et mini bus (9 places) toutes marques inf à 3.5 T” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“montant minimal annuel : 2 000 eur ht Montant maximal annuel : 30 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024....”
Description des options
chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, pour une durée équivalente pour les années 2025, 2026 et 2027. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de réparation pour PL et TC toutes marques sup 9 places et sup à 3.5 T” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“montant minimal annuel : 3 000 eur ht Montant maximal annuel : 40 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024....”
Description des options
chaque marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, pour une durée équivalente pour les années 2025, 2026 et 2027.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de réparation et changement de pneumatiques sur tous types de véhicules : vl, vu, pl, tc” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Description du marché:
“montant minimal annuel : 2 000 eur ht Montant maximal annuel : 15 000 eur (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales prestations exécutés au cours des trois dernières années;une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales prestations exécutés au cours des trois dernières années;une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la Commande Publique - mairie de la Seyne sur Mer
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait être lancée courant 2027 afin de commencer au 1er Janvier 2028” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“l'Avis est rédigé et publié en français. Ce marché est passé conformément à la Directive 2009/81/ce et aux articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du...”
l'Avis est rédigé et publié en français. Ce marché est passé conformément à la Directive 2009/81/ce et aux articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les motifs d'exclusion de la procédure sont définis dans le règlement de la consultation. La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle.L'ouverture des offres n'est pas publique. Les prestations concernent l'établissement d'un accord-cadre en multi-attribution exécuté à bons de commandes et à marchés subséquents. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions des articles R2122- 4 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ville de la Seyne sur Mer ou greffe du tribunal de toulon (article Vi.4.1)
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494069593📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
URL: http://www.la-seyne.fr🌏
Source: OJS 2023/S 233-732557 (2023-11-29)
Informations complémentaires (2023-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour tous types de véhicules (vl, vu, pl, tc...), prestation d'entretien et de réparations pour ces...”
Brève description
fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour tous types de véhicules (vl, vu, pl, tc...), prestation d'entretien et de réparations pour ces mêmes véhicules, fourniture de pièces détachées et la réparation des motos et vélos de la commune, la fourniture et des prestations de réparation ou de changement de pneumatique, la fourniture de lubrifiants, liquides de refroidissements, huiles etc.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 233-732557
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2024-01-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-18 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“suite à la question d'une entreprise posée dans les temps et afin de laisser les candidats prendre connaissance de la réponse, l'acheteur vous informe que...”
suite à la question d'une entreprise posée dans les temps et afin de laisser les candidats prendre connaissance de la réponse, l'acheteur vous informe que la date limite de réception des offres fixée initialement au 11 janvier 2024 à 12h est reportée au 18 janvier 2024 à 12h
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Source: OJS 2023/S 247-782332 (2023-12-18)