Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées et de machines d'hygiène et d'entretien des surfaces pour la Métropole Aix Marseille-Provence (8 lots)
72230059”
Produits/services: Machines à nettoyer diverses📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées et de machines d'hygiène et d'entretien des surfaces pour la Métropole Aix Marseille-Provence (8 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 111 702 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque TENNANT ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines diverses à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix-Marseille Provence
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque TENNANT ou Equivalent” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 705 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 1 fois un an...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 1 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque VIPER ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque VIPER ou Equivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 266 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque FLOORPUL ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines à nettoyer diverses📦
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque FLOORPUL ou Equivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 716 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque KRANZLE ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées et de machines d'hygiène des surfaces de la marque KRANZLE ou Equivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 164 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque nilfisk alto ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque nilfisk alto ou Equivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25286.70 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque KAERCHER ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque KAERCHER ou Equivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25041.04 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque COLOMBUS ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque COLOMBUS ou Equivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5956.76 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque EUROSTEAM ou Equivalent” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour machines d'hygiène des surfaces de la marque EUROSTEAM ou Equivalent” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1565.90 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique.Les candidats doivent...”
la recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique.Les candidats doivent disposer :De la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution.les offres de chacun des lots sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :- prix des prestations : pondération : 70 %- valeur environnementale : pondération : 20 %Elle sera appréciée en fonction des renseignements fournis par le candidat dans le mémoire environnemental, mettant en évidence les sous-critères suivants :Sous-Critère 1 : Réemploi de pièces d'occasion et/ou machines reconditionnées avec une garantie (capacité à proposer du réemploi et dans quelles proportions, analyse de la garantie proposée et de l'économie réalisée par rapport au produit neuf) : 50 %Sous-Critère 2 : Optimisation de la logistique et de la distribution dans un souci de réduction d'impact carbone : capacité à optimiser les tournées de livraison ; à réduire les emballages et à les recycler) : 50 %-Qualité du SAV : pondération : 10%elle sera appréciée des renseignements fournis par le candidat dans le mémoire technique, mettant en évidence le sous-critère suivant :Sous-Critère unique : Réactivité et qualité du SAV. Le candidat devra attester de sa capacité à fournir un SAV de qualité (Présentation d'un accueil téléphonique, d'une boîte mail dédiée, désignation d'un interlocuteur privilégié ; précision des délais d'intervention sur les machines placées sous garantie, des propositions de mise en service à la première utilisation des machines).montants annuels Mini et Maxi des lots en euro(s) HT : lot1 : 3000 et 19500lot2 : 3000 et 24500lot3 : 300 et 1700lot4 : 400 et 3600lot5 : 3000 et 16500lot6 : 1000 et 17800lot7 : 400 et 3700 lot8 : 200 et 2000pour information, les estimations sont précisées dans cette publicité sur toute la durée de l'accord-cadre, à savoir 2 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen"...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 096-298550 (2023-05-16)
Informations complémentaires (2023-06-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 096-298550
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: 111702 euros
Nouvelle valeur
Texte: 200 401,80 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: 22705 euros
Nouvelle valeur
Texte: 59388,18 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: 28266 euros
Nouvelle valeur
Texte: 59691,12 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte: 716 euros
Nouvelle valeur
Texte: 2440 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: 2164 euros
Nouvelle valeur
Texte: 12564 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 5
Ancienne valeur
Texte: 25286.7 euros
Nouvelle valeur
Texte: 29324,8 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 6
Ancienne valeur
Texte: 25041.04 euros
Nouvelle valeur
Texte: 29441,04 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 7
Ancienne valeur
Texte: 5956.76 euros
Nouvelle valeur
Texte: 5986,76 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-05 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“montants annuels Mini et Maxi des lots en euro(s) HT :lot1 : 3000 et 19500lot2 : 3000 et 24500lot3 : 300 et 1700lot4 : 400 et 3600lot5 : 3000 et 16500lot6 :...”
Texte
montants annuels Mini et Maxi des lots en euro(s) HT :lot1 : 3000 et 19500lot2 : 3000 et 24500lot3 : 300 et 1700lot4 : 400 et 3600lot5 : 3000 et 16500lot6 : 1000 et 17800lot7 : 400 et 3700lot8 : 200 et 2000
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“montants annuels Mini et Maxi des lots en euro(s) HT :lot1 : 3000 et 36500lot2 : 3000 et 37500lot3 : 300 et 1700lot4 : 400 et 7500lot5 : 3000 et 18000lot6 :...”
Texte
montants annuels Mini et Maxi des lots en euro(s) HT :lot1 : 3000 et 36500lot2 : 3000 et 37500lot3 : 300 et 1700lot4 : 400 et 7500lot5 : 3000 et 18000lot6 : 1000 et 18000lot7 : 400 et 3700lot8 : 200 et 2000
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 107-335406 (2023-06-01)