fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l'atelier de maintenance automobile. Relance des lots 1 et 3
le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l'atelier de maintenance automobile.Cette procédure d'appel d'offres ouvert fait suite à une première procédure similaire déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une insuffisance de concurrence (Cjue, 16/11/1999, C-27/98)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Avis de marché (2023-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 23ctrd002bis
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l'atelier de...”
Brève description
le présent marché concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l'atelier de maintenance automobile.Cette procédure d'appel d'offres ouvert fait suite à une première procédure similaire déclarée sans suite pour motif d'intérêt général lié à une insuffisance de concurrence (Cjue, 16/11/1999, C-27/98)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-574920
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre à marchés subséquents avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publiquechaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.la date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2024.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Source: OJS 2023/S 184-574920 (2023-09-20)