fourniture de pieces detachees de marque equipementier pour vehicule berlines legers et vehicules utilitaires legers - groupement de commandes Ville de Grasse et C.A.P.G. - RELANCE
fourniture de pieces detachees de marque equipementier pour vehicule berlines legers et vehicules utilitaires legers - groupement de commandes Ville de Grasse et C.A.P.G. - RELANCE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:
“fourniture de pieces detachees de marque equipementier pour vehicule berlines legers et vehicules utilitaires legers - groupement de commandes Ville de...”
Brève description
fourniture de pieces detachees de marque equipementier pour vehicule berlines legers et vehicules utilitaires legers - groupement de commandes Ville de Grasse et C.A.P.G. - RELANCE
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-576605
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“il s'agit d'une relance, la consultation initiale a été déclarée infructueuseaccord-cadre sans minimum et avec un maximum de 400 000,00 EUR Ht/An est passé...”
il s'agit d'une relance, la consultation initiale a été déclarée infructueuseaccord-cadre sans minimum et avec un maximum de 400 000,00 EUR Ht/An est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Reconduction : L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Modification du contrat : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations : Dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception
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Source: OJS 2023/S 184-576605 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2024-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE MARQUE EQUIPEMENTIER POUR VEHICULE BERLINES LEGERS ET VEHICULES UTILITAIRES LEGERS – Groupement de commandes Ville de Grasse et C.A.P.G. - RELANCE
Brève description:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE MARQUE EQUIPEMENTIER POUR VEHICULE BERLINES LEGERS ET VEHICULES UTILITAIRES LEGERS - Groupement de commandes Ville de...”
Brève description
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE MARQUE EQUIPEMENTIER POUR VEHICULE BERLINES LEGERS ET VEHICULES UTILITAIRES LEGERS - Groupement de commandes Ville de Grasse et C.A.P.G. - RELANCE
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées neuves (les pièces de réemploi ne sont pas acceptées) de marque équipementier pour véhicule berlines légers et véhicules...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées neuves (les pièces de réemploi ne sont pas acceptées) de marque équipementier pour véhicule berlines légers et véhicules utilitaires légers. Il est lancé dans le cadre
d'un groupement de commandes dont les membres sont la Ville de Grasse et la Communauté d’Agglomération du Pays
de Grasse (C.A.P.G.)
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit d'un AC sans mini avec un maximum annuel de 400000€
Le montant de 400000.00€ indiqué correspond au montant maximum annuel de l'accord cadre”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 52.23
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59 290 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Charreton Azur COFIRHAD Grasse
Numéro d'enregistrement national: 351438239 01167
Adresse postale: 17-19 rue Ampère
Code postal: 03304
Commune postale: Cusset
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: autodistribution-charreton@a-d.fr📧
Téléphone: +33 049370217📞
URL: www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Grasse (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Adresse postale: 10 avenue Francis De Croisset
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr📧
Téléphone: +33 497055138📞
Fax: +33 497055151 📠
URL: http://www.ville-grasse.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
“Réalisation de prestations similaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des...”
Réalisation de prestations similaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Modification du contrat
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Secrétariat général pour les affaires régionales
Place Félix-Baret - CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 048435455📞
URL: www.paca.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 048997860📞
URL: www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 048997860📞
URL: www.nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 133-411595 (2024-07-09)