fourniture de pièces détachées adaptables, d'outillages spécifiques et de filtres

Ville d'Annecy

le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique comprenant un minimum et un maximum. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Durand Services

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-15	Avis de marché
2023-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 23ff-Cp-0639-N
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-566428
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

minimum Ht : 40 000 euro(s) Maximum Ht : 170 000 euro(s) Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3.5 tonnes et outillages spécifiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3.5 tonnes et outillages spécifiques

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

pour chacun des lots, l'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois (soit 4 ans maximum)

Informations complémentaires:

minimum Ht : 40 000 euro(s) Maximum Ht : 170 000 euro(s) Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois

Intitulé du lot: filtres pour véhicules de moins de 3.5 tonnes
Numéro du lot: 2
Brève description: filtres pour véhicules de moins de 3.5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

minimum Ht : 4 000 euro(s) Maximum Ht : 25 000 euro(s) Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois

Intitulé du lot: filtres pour véhicules de plus de 3.5 tonnes et matériels spécialisés
Numéro du lot: 3
Brève description: filtres pour véhicules de plus de 3.5 tonnes et matériels spécialisés

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Une liste de références récentes concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des prestations, le montant des prestations et la date de réalisation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution et démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de proposition du devis
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de coût (nom): Montant total (T.T.C.) du devis caché
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Taux de remise complémentaire sur le montant annuel facturé
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, dans la rubrique " Correspondre avec l'acheteur " de la consultation considérée. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera adressée sur la plate-forme dans les 6 jours à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 181-566428 (2023-09-15)

Avis d'attribution de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781781
Se réfère à l'avis: 2023/S 181-566428
Numéro JO-S: 247

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Nom: durand Services
Adresse postale: rte De Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhone
Code postal: 38670
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
25 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Référence
Informations complémentaires

les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique, 27 rue de la Paix, 74 000 Annecy. Date de signature des marchés : 04.12.20232. Les montants attribués sont des montants maximums annuels, sachant que, pour chacun des lots, le marché pourra être pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois

Source: OJS 2023/S 247-781781 (2023-12-20)

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