La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange neuves pour assurer la maintenance du parc de véhicules de tourisme et utilitaires de HAROPA PORT | Le Havre
Avis de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR LE PARC DE VEHICULES DE TOURISME ET UTILITAIRES DE HAROPA PORT | LE HAVRE - 2 LOTS
Numéro de référence: 26 ACP 02
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange neuves pour assurer la maintenance du parc de véhicules de tourisme et utilitaires de...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange neuves pour assurer la maintenance du parc de véhicules de tourisme et utilitaires de HAROPA PORT | Le Havre
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Pièces de rechange pour les véhicules de marque Renault”
Informations complémentaires:
“Pour chaque période de validité de l'accord-cadre (un (1) an) :
L'accord-cadre est conclu sans engagement sur un montant minimum de fournitures à...”
Informations complémentaires
Pour chaque période de validité de l'accord-cadre (un (1) an) :
L'accord-cadre est conclu sans engagement sur un montant minimum de fournitures à commander.
Le montant total de fournitures susceptibles d'être commandées pourra être porté, au maximum, à 200 000 euro(s) Ht (rabais déduits) par an
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Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date de sa notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par périodes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date de sa notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par périodes successives d'un (1) an dans la limite d'une durée totale maximale de six (6) ans
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Pièces de rechange pour les véhicules du Groupe Stellantis de marques Peugeot et Citroën”
Informations complémentaires:
“Pour chaque période de validité de l'accord-cadre (un (1) an) :
L'accord-cadre est conclu sans engagement sur un montant minimum de fournitures à...”
Informations complémentaires
Pour chaque période de validité de l'accord-cadre (un (1) an) :
L'accord-cadre est conclu sans engagement sur un montant minimum de fournitures à commander.
Le montant total de fournitures susceptibles d'être commandées pourra être porté, au maximum, à 100 000 euro(s) Ht (rabais déduits) par an
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Havre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix sont révisables” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”
“La date de démarrage mentionnée dans le présent avis est donnée à titre indicatif.
Information relative aux délais de recours :
-Référé contractuel : 31...”
La date de démarrage mentionnée dans le présent avis est donnée à titre indicatif.
Information relative aux délais de recours :
-Référé contractuel : 31 jours à compter de l'avis d'attribution au Boamp,
-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,
-Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 6CF636C0-9C4A-95F2-09942F992C65F856
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 6CF636D3-BD4F-767A-AC02D5CAAC20444C
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 063-219273 (2026-03-30)