l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le marché a pour objet :- les produits mentionnés sur les Bordereaux de Prix Unitaires (cf annexes à l'acte d'engagement) ;- éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf mêmes annexes)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de petits matériels pour contention, kinésithérapie, immobilisation et premiers secours
2023-0551”
Produits/services: Matériel de secours et de sécurité📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le marché a pour objet :- les produits mentionnés sur les Bordereaux de Prix Unitaires (cf annexes à l'acte d'engagement) ;- éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf mêmes annexes)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 784 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attache cheville, poignet, haute sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 101
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de secours et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Attelles📦
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue Brochier 13295 - marseille
Description du marché: attache cheville, poignet, haute sécurité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attache cheville, poignet, haute sécurité usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 102
Description
Description du marché: attache cheville, poignet, haute sécurité usage unique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attache cheville, poignet, simple
Titre
Numéro d'identification du lot: 103
Description
Description du marché: attache cheville, poignet, simple
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ceinture de maintien
Titre
Numéro d'identification du lot: 104
Description
Description du marché: ceinture de maintien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ceinture de maintien haute sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 105
Description
Description du marché: ceinture de maintien haute sécurité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moufle de contention
Titre
Numéro d'identification du lot: 106
Description
Description du marché: moufle de contention
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires d'attaches auto-agrippants
Titre
Numéro d'identification du lot: 201
Description
Description du marché: accessoires d'attaches auto-agrippants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires pour pouliethérapie et traction
Titre
Numéro d'identification du lot: 202
Description
Description du marché: accessoires pour pouliethérapie et traction
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires pour fabrication d'orthèses
Titre
Numéro d'identification du lot: 203
Description
Description du marché: accessoires pour fabrication d'orthèses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compresse cryothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 204
Description
Description du marché: compresse cryothérapie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compresse de chaud et de froid adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 205
Description
Description du marché: compresse de chaud et de froid adulte et enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de rééducation fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 206
Description
Description du marché: matériel de rééducation fonctionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de psychomotricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 207
Description
Description du marché: matériel de psychomotricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mousse adhésive avec mémoire en plaque pour capitonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 208
Description
Description du marché: mousse adhésive avec mémoire en plaque pour capitonnage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mousse adhésive en rouleau pour capitonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 209
Description
Description du marché: mousse adhésive en rouleau pour capitonnage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mousse non-adhésive pour capitonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 210
Description
Description du marché: mousse non-adhésive pour capitonnage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rééducateur par pression expiratoire positive (Pep)
Titre
Numéro d'identification du lot: 211
Description
Description du marché: rééducateur par pression expiratoire positive (Pep)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rééducateur respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 212
Description
Description du marché: rééducateur respiratoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spiromètre débitmétrique d'entrainement respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 213
Description
Description du marché: spiromètre débitmétrique d'entrainement respiratoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: spiromètre volumétrique d'entrainement respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 214
Description
Description du marché: spiromètre volumétrique d'entrainement respiratoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thermoplastique basse température avec mémoire en plaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 215
Description
Description du marché: thermoplastique basse température avec mémoire en plaque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: thermoplastique basse température sans mémoire en plaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 216
Description
Description du marché: thermoplastique basse température sans mémoire en plaque
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tissu néoprène
Titre
Numéro d'identification du lot: 217
Description
Description du marché: tissu néoprène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle de nez thermoplastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 301
Description
Description du marché: attelle de nez thermoplastique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle de traction manuelle du membre inferieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 302
Description
Description du marché: attelle de traction manuelle du membre inferieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 500 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation de cheville type Air
Titre
Numéro d'identification du lot: 303
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation de cheville type Air
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation de doigt
Titre
Numéro d'identification du lot: 304
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation de doigt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation de l'épaule adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 305
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation de l'épaule adulte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation de l'épaule enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 306
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation de l'épaule enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation du genou adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 307
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation du genou adulte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation du genou enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 308
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation du genou enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 500 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation du membre inferieur adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 309
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation du membre inferieur adulte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation du membre inferieur enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 310
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation du membre inferieur enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation du membre supérieur adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 311
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation du membre supérieur adulte et enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation du poignet adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 312
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation du poignet adulte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation du poignet enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 313
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation du poignet enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle d'immobilisation pour perfusion en pédiatrie et néonatalogie
Titre
Numéro d'identification du lot: 314
Description
Description du marché: attelle d'immobilisation pour perfusion en pédiatrie et néonatalogie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandage pour la confection d'écharpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 315
Description
Description du marché: bandage pour la confection d'écharpe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conformateur de bouche de Jouglard
Titre
Numéro d'identification du lot: 316
Description
Description du marché: conformateur de bouche de Jouglard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contention souple (taping)
Titre
Numéro d'identification du lot: 317
Description
Description du marché: contention souple (taping)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echarpe de bras coude au corps adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 318
Description
Description du marché: echarpe de bras coude au corps adulte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echarpe de bras coude au corps enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 319
Description
Description du marché: echarpe de bras coude au corps enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sangle claviculaire adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 320
Description
Description du marché: sangle claviculaire adulte et enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: attelle à dépression membre supérieur et inferieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 401
Description
Description du marché: attelle à dépression membre supérieur et inferieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ceinture pelvienne pour fracture du bassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 402
Description
Description du marché: ceinture pelvienne pour fracture du bassin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 500 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collier cervical en mousse ferme adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 403
Description
Description du marché: collier cervical en mousse ferme adulte et enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collier cervical en mousse semi-ferme adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 404
Description
Description du marché: collier cervical en mousse semi-ferme adulte et enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collier cervical rigide d'urgence
Titre
Numéro d'identification du lot: 405
Description
Description du marché: collier cervical rigide d'urgence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 500 💰
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collier cervical rigide en 2 parties
Titre
Numéro d'identification du lot: 406
Description
Description du marché: collier cervical rigide en 2 parties
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collier cervical rigide exo statique adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 407
Description
Description du marché: collier cervical rigide exo statique adulte et enfant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collier cervical rigide type Philadelphie
Titre
Numéro d'identification du lot: 408
Description
Description du marché: collier cervical rigide type Philadelphie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: garrot tourniquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 409
Description
Description du marché: garrot tourniquet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matelas à dépression
Titre
Numéro d'identification du lot: 410
Description
Description du marché: matelas à dépression
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs d'intervention et de secours
Titre
Numéro d'identification du lot: 411
Description
Description du marché: sacs d'intervention et de secours
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marseille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 191-597703 (2023-09-29)
Informations complémentaires (2023-10-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 191-597703
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-30 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 31/10/2023 à 09h00lieu: marseille
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/11/2023 à 14h00lieu: Marseille
Source: OJS 2023/S 209-659796 (2023-10-25)