Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, dans le cadre du Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 - PAP26

Chicas

fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – PAP26

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OVOL FRANCE

Qui ?

• Chicas

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-13	Avis de marché
2026-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, dans le cadre du Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 - PAP26
Brève description:

fourniture de papier pour photocopieurs et imprimantes, pour les Etablissements de Santé et Médico-sociaux adhérents au Groupement de Commandes Hôtelier 04/05 – PAP26

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Titre: LOT 1 : papier blanc, non traité, pour applications copieur, laser, jet d’encre et gros volume
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Sous-lot 1 format A4 75 gr Sous-lot 2 format A4 80 gr Sous-lot 3 format A4 160 gr Sous-lot 4 format A3 75gr Sous-lot 5 format A3 80 gr Sous-lot 6 format A3 160 gr

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: LOT 2 : Papier couleurs (pastels et vives), non traité, pour applications copieur, laser, jet d’encre et gros volume
Description du marché:

Sous-lot 1 format A4 couleur pastel 80gr Sous-lot 2 format A4 couleur vive 80 gr Sous-lot 3 format A3 couleur pastel 80 gr Sous-lot 4 format A3 couleur pastel 160gr

Site principal ou lieu d'exécution: 05000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: LOT 3 : : papier blanc recyclé
Description du marché: format A4, 75gr
Site principal ou lieu d'exécution: 05
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chicas
Numéro d'enregistrement national: 26050347900016
Adresse postale: 1 Place Auguste MURET BP 101
Code postal: 05007
Commune postale: Gap cedex
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 04 92 40 28 04 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
URL: www.marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le pouvoir adjudicateur vous informe que vous disposez d’un délai de 11 jours à compter de la date d’envoi de la présente lettre par courriel pour introduire un référé précontractuel (pour toute information complémentaire vous pouvez vous adresser aux services du Tribunal Administratif de MARSEILLE) :  conformément aux articles L551-1 s., L551-15 s., R551-1 s. et R551-7s. du Code de justice administrative vous avez la possibilité de former un référé (précontractuel ou contractuel),  conformément aux articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, vous disposez d’un délai de deux mois à compter de la réception de la présente pour introduire un recours contentieux.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 073-257905 (2026-04-13)

Avis d'attribution de marché (2026-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 700 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution:

Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Hautes-Alpes 🏙️

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité 40% ; détaillée comme suit : Évaluation des fiches techniques, résultats des tests 25% Délai de livraison (pour rappel doit être <à 5 jours ouvrés). Tout délai >à 5 jours rendra l’offre irrégulière 5% Questionnaire (hors délai de livraison et performance environnementale) 10% Critère 3 : Performance environnementale des produits évaluée selon les certifications, le taux de recyclé du papier, sur la qualité environnementale des emballages, et le procédé de fabrication 10%

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-17 📅
Titre: Papier blanc, non traité, pour applications copieur, laser, jet d’encre et gros volume
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 392 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ovol france
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovol france
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Code postal: 91813
Commune postale: Corbeil-essonnes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: service.marches@ovol.fr 📧
Téléphone: 01 60 89 90 91 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 1 436 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Cellule des Marchés
URL: HTTPS://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Ce marché est passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures multi-attributaires donnant lieu à la passation de marchés subséquents (article R. 2162-10 du Code de la Commande Publique), exécuté au moyen de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique), basé sur les quantités estimatives définies dans l’annexe à l’acte d’engagement. L’accord-cadre à marchés subséquents est un contrat conclu entre un pouvoir adjudicateur et plusieurs opérateurs économiques publics ou privés, ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pendant une durée déterminée, notamment en ce qui concerne les prix, et, le cas échéant, les quantités envisagées. Il accorde une exclusivité unique ou partagée au(x) candidat(s) sélectionné(s) qui seront ultérieurement remis en concurrence en fonction des besoins. Les marchés subséquents sont les marchés passés après cette remise en concurrence, suivie de l'émission de bons de commande. Le titulaire du marché subséquent est tenu de respecter les termes de l'accord-cadre. Dans le cadre du présent marché, il est prévu de retenir les trois premiers candidats par lot à l'accord-cadre, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres. Ces candidats seront classés selon les critères de sélection définis ci-après. Les prix de l’accord-cadre sont des prix plafonds et les délais de livraison des délais maximum qui ne pourront en aucun cas être dépassés lors des marchés subséquents. La passation des marchés subséquents interviendra au moment de la survenance du besoin. Les fournisseurs retenus à l’accord-cadre sont remis en concurrence, par chacun des établissements, en fonction du besoin pour les prestations décrites à l’annexe à l’acte d’engagement. Ces remises en concurrence fixeront les prix, les quantités, les délais de livraison, les dates et heures limites de remise des offres. Si un bon de commande est émis en fin d’exécution du marché, il reste valide après l’expiration du marché en application duquel il a été émis. Les quantités mentionnées en annexe du présent document, ainsi que celles figurant dans le Bordereau de prix (annexe à l’acte d’engagement), représentent des estimations annuelles de consommation, avec une quantité maximale précisée. Ces quantités sont susceptibles de varier et ne sont pas contractuelles.

Informations complémentaires

Ce marché est passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert en application des dispositions relatives aux marchés publics, des articles R. 2161-1, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.

Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures multi-attributaires donnant lieu à la passation de marchés subséquents (article R. 2162-10 du Code de la Commande Publique), exécuté au moyen de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique), basé sur les quantités estimatives définies dans l’annexe à l’acte d’engagement.

L’accord-cadre à marchés subséquents est un contrat conclu entre un pouvoir adjudicateur et plusieurs opérateurs économiques publics ou privés, ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pendant une durée déterminée, notamment en ce qui concerne les prix, et, le cas échéant, les quantités envisagées. Il accorde une exclusivité unique ou partagée au(x) candidat(s) sélectionné(s) qui seront ultérieurement remis en concurrence en fonction des besoins.

Les marchés subséquents sont les marchés passés après cette remise en concurrence, suivie de l'émission de bons de commande. Le titulaire du marché subséquent est tenu de respecter les termes de l'accord-cadre.

Dans le cadre du présent marché, il est prévu de retenir les trois premiers candidats par lot à l'accord-cadre, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant d'offres. Ces candidats seront classés selon les critères de sélection définis ci-après.

Les prix de l’accord-cadre sont des prix plafonds et les délais de livraison des délais maximum qui ne pourront en aucun cas être dépassés lors des marchés subséquents.
La passation des marchés subséquents interviendra au moment de la survenance du besoin.

Les fournisseurs retenus à l’accord-cadre sont remis en concurrence, par chacun des établissements, en fonction du besoin pour les prestations décrites à l’annexe à l’acte d’engagement. Ces remises en concurrence fixeront les prix, les quantités, les délais de livraison, les dates et heures limites de remise des offres.

Si un bon de commande est émis en fin d’exécution du marché, il reste valide après l’expiration du marché en application duquel il a été émis.

Les quantités mentionnées en annexe du présent document, ainsi que celles figurant dans le Bordereau de prix (annexe à l’acte d’engagement), représentent des estimations annuelles de consommation, avec une quantité maximale précisée. Ces quantités sont susceptibles de varier et ne sont pas contractuelles.

Organe de révision
Point de contact: Greffe TA
Source: OJS 2026/S 120-435325 (2026-06-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Petit matériel de bureau (18)

Papier et carton traités (16)