FOURNITURE DE PAINS ET VIENNOISERIES POUR LES SITES DU GHT SUD COTE D'OR

Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites du ght sud cote d'or
Numéro de référence: GHT-PAINS-2027
Brève description: FOURNITURE DE PAINS ET VIENNOISERIES POUR LES SITES DU GHT SUD COTE D'OR
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites de Beaune, Nuits-Saint-Georges
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 956 jours
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites de Seurre et Labergement-les-Seurre
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Saint-Jean-de-Losne
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Saint-Jean-de-Losne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Bligny-sur-Ouche
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Bligny-sur-Ouche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Beaune
Numéro d'enregistrement national: 20004782700015
Adresse postale: Avenue Guigone de Salins
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Ressources Matérielles
Courrier électronique: marches.drm@ch-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 345414834 📞
URL: https://www.hospices-de-beaune.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695693?orgAcronyme=g0u 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695693?orgAcronyme=g0u 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 208-742979 (2026-10-26)