Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pain et viennoiseries pour le GHT Centre Franche Comté
2023-67
Produits/services: Petits pains📦
Brève description: fourniture de pain et viennoiseries pour le GHT Centre Franche Comté
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le chihc, unite psy du Grand Vallier, EHPAD du Doubs Larmont, EHPAD de Levier, HL de Mouthe, EHPAD de Nozeroy et...”
Titre
fourniture de pains et viennoiseries pour le chihc, unite psy du Grand Vallier, EHPAD du Doubs Larmont, EHPAD de Levier, HL de Mouthe, EHPAD de Nozeroy et le CH Paul Nappez de Morteau
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: fourniture de pain et viennoiseries pour le ght cfc
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée du marché et nombre de reconduction: 12 mois à compter du 1/04/2023. Reconductible 3x 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le CHSL d?ornans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le CHU de Besançon, le CS des Tilleroyes, le CLS de Bellevaux, le CSJW d?avanne Aveney, l?es de Quingey, le CH de Novillars”
Titre
fourniture de pains et viennoiseries pour le CHU de Besançon, le CS des Tilleroyes, le CLS de Bellevaux, le CSJW d?avanne Aveney, l?es de Quingey, le CH de Novillars
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Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pains et viennoiseries pour le CHLP de Dole et le chs saint ylie jura” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Baume les Dames
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pain pour sandwich pour le CHU de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
16:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Avis est rédigé et public en français. Les exclusions des procédures de passation " de plein droit " prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
l'Avis est rédigé et public en français. Les exclusions des procédures de passation " de plein droit " prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2341- 3 du code de la commande publique
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 225-709153 (2023-11-17)