lot 1 : Barrières et équipements en bois de chênelot 2 : Planches et poteaux en chêne et DouglasLot 3 : Tables de pique-niquelot 4 : Ganivelles, piquets et entretoises
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobiliers en bois - 4 lots - année 2023
Dnpp2303pa1
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“lot 1 : Barrières et équipements en bois de chênelot 2 : Planches et poteaux en chêne et DouglasLot 3 : Tables de pique-niquelot 4 : Ganivelles, piquets et...”
Brève description
lot 1 : Barrières et équipements en bois de chênelot 2 : Planches et poteaux en chêne et DouglasLot 3 : Tables de pique-niquelot 4 : Ganivelles, piquets et entretoises
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Valeur estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrières et équipements en bois de chêne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: barrières et équipements en bois de chêne
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il sera renouvelable par tacite reconduction du représentant du pouvoir...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il sera renouvelable par tacite reconduction du représentant du pouvoir adjudicateur par période d'un an, la durée globale de l'accord-cadre ne pourra toutefois pas excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: planches et poteaux en chêne et Douglas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: planches et poteaux en chêne et Douglas
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tables de pique-nique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: tables de pique-nique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ganivelles, piquets et entretoises
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ganivelles, piquets et entretoises
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le Dc2 sera complété par :- une note de présentation générale de la société ;- la liste des principales références sur les 3 dernières années portant sur le même objet de prestations (objet, donneur d'ordre, date)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-28
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cherbourg-En-Cotentin
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Financement sur les budgets de Cherbourg-En-Cotentin.Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap.Délais de paiement fixés à 30 jours dans les conditions définies au CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte Des Pays De La Loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Joue ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.La saisie du Tribunal Administratif de Caen peut être effectuée par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 125-399031 (2023-06-28)
Informations complémentaires (2023-07-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 125-399031
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 28/07/2023 12h15lieu: Cherbourg-En-Cotentin
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/08/2023 à 12h15lieu: Cherbourg-En-Cotentin
Source: OJS 2023/S 142-453332 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 125-399031
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230202
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: barrières et équipements en bois de chêne
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: onf Vegetis
Adresse postale: 27 Che Des Mazes
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230205
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: planches et poteaux en chêne et Douglas
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard Bois Sa
Adresse postale: 39 Rue Blaise De Montesquieu
Commune postale: Bourron Marlotte
Code postal: 77780
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230206
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tables de pique-nique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20230207
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ganivelles, piquets et entretoises
Nom et adresse du contractant
Nom: echo.Vert.Normandie
Adresse postale: 3 Rue Du Bois De Saint Paul
Commune postale: Saint-Aubin-sur-Gaillon
Code postal: 27600
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“lot 1 : montant maximum annuel de 20000 euro(s) Ht, reconductible 3 fois.Lot 2 : montant maximum annuel de 20000 euro(s) Ht, reconductible 3 fois.Lot 3 :...”
lot 1 : montant maximum annuel de 20000 euro(s) Ht, reconductible 3 fois.Lot 2 : montant maximum annuel de 20000 euro(s) Ht, reconductible 3 fois.Lot 3 : montant maximum annuel de 20000 euro(s) Ht, reconductible 3 fois.Lot 4 : montant maximum annuel de 50000 euro(s) Ht, reconductible 3 fois
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Source: OJS 2023/S 251-794611 (2023-12-26)