fourniture de matériels de papeterie (y compris pochettes scolaires), de jeux pédagogiques, de matériels de motricité et de sport pour les services de la ville

Ville de Villeneuve-le-Roi

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, ayant pour objet fourniture de matériels de papeterie, préparation de pochettes de rentrée scolaire, fourniture de jeux et matériels pédagogiques, de motricité de la petite enfance (0/3 ans) et de sports. Prestations dévolues en 5 lots séparés, spécifications et descriptions pour chaque lot figurent au CCTP commun (P3). Durée initiale d'un an à compter de la notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an. Montant minimal pour tous les lots : 0 euro(s). Montant annuel maximal : 125 000 euro(s) HT (lot 1), 25 000 euro(s) HT (lot 2), 35 000 euro(s) HT (lot3), 20 000 euro(s) HT (lot4), 25 000 euro(s) HT (lot5). Le montant maximal toutes périodes comprises de chaque lot est précisé dans chaque descriptif. Aucune forme de groupement imposée. Pas de variante, ni d'option. Modalités essentielles de financement et de paiement : Fonds propres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport
• CENTRALE INTERPROFESSIONNELLE D'ACHATS
• Lacoste

Qui ?

• Ville de Villeneuve-le-Roi

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-27	Avis de marché
2023-11-24	Informations complémentaires
2024-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Numéro de référence: 23CP32
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Matériel pédagogique 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeneuve-Le-Roi
Adresse postale: place de la Vieille Eglise
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.villeneuve-le-roi.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact.marches@ville-villeneuve-le-roi.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_eQHVgj1EQH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_eQHVgj1EQH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661724
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

tout pli arrivé hors délai sera rejeté.Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Les candidats doivent éviter au maximum le dernier moment pour envoyer leurs offres, et prévoir le tempsnécessaire au transfert (sachant que c'est la fin du téléchargement qui compte).Le pouvoir adjudicateur impose la transmission par voie électronique.Tout pli reçu au format papier sera jugé irrégulier.Les entreprises soumissionnaires remettent leur offre par voie électronique à l'adresse URL indiquée ci-dessus.Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel etpdf.Le niveau minimum de signature électronique accepté est le Niveau II (équivalent classe 3). Les certificatsacceptés, en vertu de l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique des marchés publics, sont ceuxconformes au RGS (Référentiel Général de Sécurité) et l'application du règlement eidas, ou autre certificatgarantissant le niveau de sécurité équivalent.Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.Les candidats qui ne disposent pas de certificat de signature électronique ont la possibilité de fournir dans l'offreune copie PDF de l'acte d'engagement signé et fournir l'acte d'engagement original au moment où il estenvisagé de leur attribuer le marché.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoirjamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats desoumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 920 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels pour les services de la ville
Numéro du lot: 1
Brève description:

achat de fournitures scolaires pédagogiques, destinées aux écoles, centres de loisirs et d'autres services municipaux (accueil Jules Verne, ateliers du Forum ...) de la ville de Villeneuve-Le-Roi

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

après la période initiale du marché (un an), le marché est reconductible 3 fois une année par tacite reconduction et ne pourra pas excéder 4 ans

Intitulé du lot: fournitures scolaires pour la pochette offerte aux élèves des écoles élémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et préparation de pochettes de rentrée scolaire distribuées aux élèves des écoles élémentaires de la ville de Villeneuve-Le-Roi

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs pour les services de la ville
Numéro du lot: 3
Brève description:

achat de fournitures pédagogiques de jeux, jouets pédagogiques et de matériel éducatif et pédagogique, destinées aux écoles, centres de loisirs et autres services municipaux (accueil Jules Verne, ateliers du Forum...) de la ville de Villeneuve-Le-Roi

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs pour la petite enfance (enfants de 0 à 3 ans)
Numéro du lot: 4
Brève description:

achat de fourniture pédagogiques de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs destinées au service de la petite enfance (enfants de 0 à 3 ans)

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériels de motricité et de sport pour les services de la ville
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture de matériels de motricité et de sport destinés au fonctionnement du service jeunesse et sport ainsi que pour les autres services de la ville (principalement l'enfance pour les écoles, la petite enfance et les crèches)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: villeneuve-Le-Roi

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une attestation sur l'honneur que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi de travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail (cf. Article R2143-3 du Code de la commande publique), ou un Document Unique de Marché Européen (Dume) (cf. Article R.2143-4 du Code de la commande publique) à générer via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr

Capacité technique et professionnelle:

les moyens humains annuels (personnel d'encadrement et d'exécution) et matériels (outillage, matériel, équipement technique ...) généraux de l'opérateur économique, dédiés à ce type de fournitures. -La liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la nature exacte des fournitures exécutées, le montant, la date et le destinataire (collectivités et autres)

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

les certifications ou agréments de qualifications professionnelles éventuels en lien avec l'exécution de l'accord-cadre

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir Cahier des Clauses Techniques Particulières (commun aux cinq lots)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: villeneuve-Le-Roi
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités références B.P.U. et étendue du(des) catalogue(s) (15/45), organisation commandes et SAV (10/45)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution, évalués sur les délais proposés au lot concerné à l'article 4 de l'AE et autres informations sur l'organisation pour respecter les délais au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, appréciée au vu des filières d'approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix, évalué sur le cumul des notes obtenues des prix A et B du lot concerné (prix A = total BC simulé (20/30); prix B = application au montant annuel de la moyenne des remises consenties (10/30))
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (25/55), organisation commandes, suivi, qualité sociale et SAV (20/55), Importance/diversités réf. BPU, étendue du(des) catalogue(s) (10/55)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale apprécié au vu des filières d'approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale
Critère de coût (nom): Prix évalué sur la base du montant total du BC simulé (P4.2bis - annexe au B.P.U du lot no2, appliquée aux prix du BPU (P4.2))
Critère de coût (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_eQHVgj1EQH 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle,
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours par référés précontractuel et contractuel envertu du décret no2009-1456 du 27/11/2009concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants :Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant letribunal administratif de Melun :- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat(art. L.551-1 Cja) ;- un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou depage 5 / 6la publication de la décision attaquée (art. R421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1Cja) ;- un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décisionexpresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3Cja).Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7Cja.- pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai dedeux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'etat,no 291545, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de ladiffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2023/S 210-661724 (2023-10-27)

Informations complémentaires (2023-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-724575
Se réfère à l'avis: 2023/S 210-661724
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

suite à de nombreuses questions, la pièce BPU-BC simulé (P4.1 à P4.5 - p4.1bis à P4.5bis) nécessite plusieurs modifications pour plusieurs lots. Par conséquent, la ville juge nécessaire de reporter la date limite de réception des offres et permettre aux candidats de déposer une offre avec l'ensemble des éléments

Source: OJS 2023/S 230-724575 (2023-11-24)

Avis d'attribution de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de papeterie (y compris pochettes scolaires), de jeux pédagogiques, de matériels de motricité et de sport pour les services de la ville
Numéro de référence: 23CP32
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ayant pour objet la fourniture de matériels de papeterie, la préparation de pochettes de rentrée scolaire, de jeux et matériels pédagogiques, de motricité de la petite enfance (0/3 ans) et de sports. Les prestations sont dévolues en 5 lots séparés dont les spécifications et descriptions pour chaque lot figurent au CCTP commun (P3). Durée initiale d'un an à compter de la notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d'un an. Montant minimal pour tous les lots : 0 euro(s). Montant annuel maximal : 125 000 euro(s) HT (lot 1), 25 000 euro(s) HT (lot 2), 35 000 euro(s) HT (lot3), 20 000 euro(s) HT (lot4), 25 000 euro(s) HT (lot5). Le montant maximal toutes périodes comprises de chaque lot est précisé dans chaque descriptif. Aucune forme de groupement imposée. Il n'est pas prévue de variante ni d'option. Le lot n°5 a fait l'objet d'un report d'analyse.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Fourniture de matériels de motricité et de sport pour les services de la ville
Description du marché:

Fourniture de matériel de motricité et de sport destinée au fonctionnement du service jeunesse et sport et aux besoins éventuels des autres services de la ville (principalement l'enfance et la petite enfance pour les écoles et les crèches)

Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie : qualité des produits proposés (20/45), importance et diversité des références proposées au B.P.U. - étendue du(des) catalogue(s) (15/45), pertinence de l'organisation proposée pour la préparation des commandes et le suivi ET les modalités du SAV (10/45)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au vu des filières d'approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution évalués sur les délais proposés au lot concerné à l'article 4 de l'Acte d'Engagement (P1) et autres informations concernant les délais et l'organisation mise en oeuvre pour le respect des délais proposés, au regard du mémoire technique fourni
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

2️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels pour les services de la ville
Description du marché:

Achat de fournitures scolaires pédagogiques, destinées aux écoles, centres de loisirs et d'autres services municipaux (accueil Jules Verne, ateliers du Forum ...) de la ville de Villeneuve-le-Roi.

Produits/services: Papeterie 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités des références proposées au B.P.U. - étendue du(des) catalogue(s) (15/45), Pertinence de l'organisation proposée pour la préparation des commandes et le suivi ET les modalités du SAV (10/45)
Délais d'exécution évalués sur les délais proposés au lot concerné à l'article 4 de l'Acte de l'engagement et autres informations concernant les délais et l'organisation mise en oeuvre pour le respect des délais proposés au regard du mémoire technique fourni.
Valeur environnementale appréciée au vu des filières d'approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs pour la petite enfance (enfants de 0 à 3 ans)
Description du marché:

Achat de fourniture pédagogiques de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs destinées au service de la petite enfance (enfants de 0 à 3 ans).

Produits/services: Jouets 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution évalués sur les délais délais proposés au lot concerné à l'article 4 de l'Acte d'Engagement (P1) et autres informations concernant les délais et l'organisation mise en oeuvre pour le respect des délais proposés, au regard du mémoire technique fourni
Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités références B.P.U. et étendue du(des) catalogue(s) (15/45), organisation commandes et SAV (10/45)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs pour les services de la ville
Description du marché:

Achat de fournitures pédagogiques de jeux, jouets pédagogiques et de matériel éducatif et pédagogique, destinées aux écoles, centres de loisirs et autres services municipaux (accueil Jules Verne, ateliers du Forum...) de la ville de Villeneuve-le-Roi

Produits/services: Jeux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités des références proposées au B.P.U. - étendue du(des) catalogue(s) (15/45), Pertinence de l'organisation proposée pour la préparation des commandes et le suivi ET modalités du SAV (10/45)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

5️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fournitures scolaires pour la pochette offerte aux élèves des écoles élémentaires
Description du marché:

Fourniture et préparation de pochettes de rentrée scolaire distribuées aux élèves des écoles élémentaires de la ville de Villeneuve-le-Roi.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique répartie : qualité des produits proposés (25/55), pertinence de l'organisation proposée pour la préparation des commandes, le suivi et qualité sociale de l'entreprise ET les modalités du SAV (25/55), l'importance et diversité des références proposées - étendue du(des) catalogue(s) (10/55)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au vue des filières d'approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale (fournie par l'opérateur économique)
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Articles et équipements de sport 📦

Jeux 📦

Jouets 📦

+ 2 de plus

Matériel pédagogique 📦

Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché a été passé par voie de procédure formalisée d'appel d'offre ouvert
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2024-02-26 📅
Titre: Fournitures scolaires pour la pochette offerte aux élèves des écoles élémentaires
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LACOSTE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lacoste
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 44455346500014
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: +33490228570 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: CIPA LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cipa
Nom et adresse du contractant
Nom: Centrale interprofessionnelle d'achats
Numéro d'enregistrement national: 32575328300051
Adresse postale: Actipôle - Batiment H et I - 130-136 Avenue Joseph Kessel
Code postal: 78960
Commune postale: Voisins-le-bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: a.vennat@pl-diffusion.com 📧
Téléphone: +33139566650 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: LACOSTE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: CASAL SPORT LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Casal Sport
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport
Numéro d'enregistrement national: 31026937800157
Code postal: 67129
Commune postale: Molsheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: pro@casalsport.com 📧
Téléphone: +33969369595 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: LACOSTE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Villeneuve-le-Roi
Numéro d'enregistrement national: 21940077700013
Adresse postale: Place de la Vielle Eglise
Code postal: 94290
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marches@ville-villeneuve-le-roi.fr 📧
Téléphone: +33149614200 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_eQHVgj1EQH 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Recours par référé précontractuel et contractuel en vertu du décret n°2009-1456 du 27/11/2009.

Source: OJS 2024/S 084-254054 (2024-04-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Fournitures de bureau (20)