Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels à moteur thermique et électrique
Produits/services: Pièces pour machines ou moteurs📦
Brève description:
“fourniture de matériels à moteur thermique et électrique, pièces détachées, d'accessoires, de fluides et leurs maintenances”
Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur thermique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“direction Départementale des Services d'incendie et de Secours du Var Groupement Soutien Logistique - service Soutien Matériel ZAC Les Ferrières 24, allée...”
Site principal ou lieu d'exécution
direction Départementale des Services d'incendie et de Secours du Var Groupement Soutien Logistique - service Soutien Matériel ZAC Les Ferrières 24, allée de Vaugrenier 83490 le muy
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Description du marché:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur thermique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché public est d'un an, reconductible trois fois. Il prendra effet à compter de la date de réception par le titulaire de sa notification”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur électrique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions:la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager lecandidat et...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions:la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager lecandidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1Et L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet duministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou formelibre) ;La déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, outéléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et sescapacités professionnelles, techniques et financières
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection:déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection:déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestationsauxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection:déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection:déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pourchacune des trois dernières années ;Description de l'équipement technique dont le candidatdispose pour la réalisation des prestations ;Liste des principaux clients honorés au cours des troisdernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ddsis du Var
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les quatre ans
Informations complémentaires
“le présent marché public est un accord cadre de fournitures, conformément aux dispositions des articles L 1111-3 du Code de la Commande Publique (Ccp) passé...”
le présent marché public est un accord cadre de fournitures, conformément aux dispositions des articles L 1111-3 du Code de la Commande Publique (Ccp) passé avec un seul opérateur économique au sens des articles R2162-2 et R2162-4 du code précité et s'exécute par l'émission de bons de commande. La livraison aura lieu à l'adresse suivante :Direction Départementale des Services d'incendie et de Secours du VarGroupement Soutien Logistique - service Soutien Matériel ZAC Les Ferrières24, allée de Vaugrenier83490 LE MuyLe montant indiqué au point Ii.1.5 correspond au montant estimatif du marché sur 4 ans (soit 20 000 euros par lot et par an). Il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel. Les prestations des maintenances curative et préventive sont réalisées chez le titulaire. Ce marché est conclu sans minimum et pour un montant maximum annuel de :olot no1 : 40 000 EurOlot no2 : 40 000 EurDes modifications pourront être passées en cours d'exécution de marché. Les modalités d'ouverture : l'ouverture n'est pas publique et la date et l'heure indiquées au Iv.2.7 sont données à titre indicatif. Le choix de l'offreéconomiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres. Date prévisionnelle de notification : novembre 2023.le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés, sous format électronique à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr
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Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Toulon :-soit par référé pré-contractuel conformément aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Toulon :-soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justiceadministrative, avant la date de signature du contrat ;-soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.- soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code dejustice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avisd'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et lerecours peut être introduit sans condition de délai
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Source: OJS 2023/S 134-428683 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 134-428683
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2334
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur thermique”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: motoculture lorguaise
Numéro d'enregistrement national: 478 670 631 000
Adresse postale: 220 route de Carcès
Commune postale: Lorgues
Code postal: 83510
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées, d'accessoires, de fluides et les maintenances préventive et curative des matériels divers à moteur électrique” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“- Marché no2334_01.- Avis initial au BOAMP le 13 juillet 2023. - le marché prendra effet à compter 17 novembre 2023. Il est conclu pour une durée d'un an,...”
- Marché no2334_01.- Avis initial au BOAMP le 13 juillet 2023. - le marché prendra effet à compter 17 novembre 2023. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le montant indiqué aux points II 1.7 et V 2.4 est égal au montant maximum sur 4 ans, soit 40 000 euros HT par an.- Conditions de l'offre retenue : * Montant total (T.T.C.) du DQE : 7 657,68 Eur* Taux de remise minimum consenti sur toutes les commandes de fournitures non prévues au BPU : 18 %.* Taux de remise minimum consenti concernant la maintenance curative : 18 %.* Délai maximum de livraison des fournitures : 2 jours ouvrés.* Délai maximum d'exécution de la maintenance préventive : 3 jours ouvrés
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Toulon :- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal Administratif de Toulon :- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution ;- soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 227-714971 (2023-11-21)