le Pouvoir Adjudicateur agit pour son compte et celui du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Brignoles.
Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot no1 : " Ordinateurs "
Lot no2 : " Ecrans "
Lot no3 : " Audiovisuel et Multimédia "
Lot no4 : " Logiciels "
Lot no5 : " Reprographie "
Lot no6 : " Câbles, connecteurs, convertisseurs et périphériques "
Lot no7 : " Equipements Divers "
Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l'ensemble de ces besoins.
Lieu de livraison des fournitures : Direction de la Téléphonie et des Systèmes Informatiques (T.S.I.) - espace Gavoty - 4 rue d'entraigues- 1er étage - 83170 Brignoles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel informatique en 7 lots sur 2 ans
Produits/services: Matériel informatique📦
Brève description:
“le Pouvoir Adjudicateur agit pour son compte et celui du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Brignoles.
Les fournitures sont divisées en 7 lots...”
Brève description
le Pouvoir Adjudicateur agit pour son compte et celui du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Brignoles.
Les fournitures sont divisées en 7 lots attribués par marchés séparés, selon la répartition suivante :
Lot no1 : " Ordinateurs "
Lot no2 : " Ecrans "
Lot no3 : " Audiovisuel et Multimédia "
Lot no4 : " Logiciels "
Lot no5 : " Reprographie "
Lot no6 : " Câbles, connecteurs, convertisseurs et périphériques "
Lot no7 : " Equipements Divers "
Il est précisé que dans le cadre de ces marchés, la ville de Brignoles agit également pour le compte du Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S). Les montants et quantités du dossier englobent l'ensemble de ces besoins.
Lieu de livraison des fournitures : Direction de la Téléphonie et des Systèmes Informatiques (T.S.I.) - espace Gavoty - 4 rue d'entraigues- 1er étage - 83170 Brignoles.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 269 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordinateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ordinateur de bureau📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: brignoles
Description du marché:
“lot no1 : " Ordinateurs " - montant maximum annuel de commandes : 60 000 euro (H.T.). La première année et 60 000 euro (H.T.). La deuxième année” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité du matériel
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché passé pour une durée globale maximale de 24 mois, conclus pour une première période de 12 mois, renouvelable 1 fois pour la même période par...”
Description des renouvellements
marché passé pour une durée globale maximale de 24 mois, conclus pour une première période de 12 mois, renouvelable 1 fois pour la même période par reconduction expresse
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecrans
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Écrans et consoles d'ordinateurs📦
Description du marché:
“lot no2 : " Ecrans " - montant maximum annuel de commandes : 4 000 euro (H.T.). La première année et 4 000 euro (H.T.). La deuxième année” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: audiovisuel et Multimédia
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement multimédia📦
Description du marché:
“lot no3 : " Audiovisuel et Multimédia " - montant maximum annuel de commandes : 25 000 euro (H.T.). La première année et 10 000 euro (H.T.). La deuxième année” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: logiciels
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes d'information📦
Description du marché:
“lot no4 : " Logiciels " - montant maximum annuel de commandes : 30 000 euro (H.T.). La première année et 30 000 euro (H.T.). La deuxième année” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimantes et traceurs📦
Description du marché:
“lot no5 : " Reprographie " - montant maximum annuel de commandes : 4 000 euro (H.T.). La première année et 4 000 euro (H.T.). La deuxième année” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: câbles, connecteurs, convertisseurs et périphériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Périphériques (appareils)📦
Description du marché:
“lot no6 : " Câbles, connecteurs, convertisseurs et périphériques " - montant maximum annuel de commandes : 10 000 euro (H.T.). La première année et 10 000...”
Description du marché
lot no6 : " Câbles, connecteurs, convertisseurs et périphériques " - montant maximum annuel de commandes : 10 000 euro (H.T.). La première année et 10 000 euro (H.T.). La deuxième année
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel informatique divers📦
Description du marché:
“lot no7 : " Equipements Divers " - montant maximum annuel de commandes : 10 000 euro (H.T.). La première année et 8 000 euro (H.T.). La deuxième année” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/possibilité de procédure dume s :
" Cela permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des...”
Liste et brève description des conditions
1/possibilité de procédure dume s :
" Cela permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé.
La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation "
2/Candidature de votre entreprise, hors procédure dume s :
Conditions fixées aux articles, R.2142-1 à R.2142-14 et R.2143-11 et R.2143-12 du code de la commande publique et précisées dans le règlement de consultation. Le candidat devra en particulier fournir :
- imprimé Cerfa Dc1 joint,
- imprimé Cerfa Dc2 joint,
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- attestation sur l'honneur du candidat jointe concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles R.2143-3 du code de la commande publique.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (Si Dc2 non produit).
- Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
- Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
N.B : Conformément aux dispositions de l'article R. 2143-13 du code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais :
1/ d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel à condition que l'accès à celui-ci soit gratuit et, le cas échéant, que figurent dans le dossier de candidature, toutes les informations nécessaires sa consultation,
2/ d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature, toutes les informations nécessaires à sa consultation et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis au service acheteur concerné lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables, même si celui-ci ne l'a pas expressément prévu.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-05
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): brignoles
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“modalités d'obtention du dossier de consultation : Gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr
Conditions de remise des offres : Conformément aux...”
modalités d'obtention du dossier de consultation : Gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr
Conditions de remise des offres : Conformément aux dispositions de l'article R.2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de la Consultation).
Appel d'offres ouvert européen à passer en application des articles L.2124-2 - r.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Type de marché : Accord-Cadre de fournitures à bons de commande mono attributaire sans montant minimum de commande et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Marchés conclus avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés.
Modalités de financement : Fonds propres.
Total maximum annuel de dépenses pour l'ensemble des lots pour la première année : 143 000 euro (H.T.).
Total maximum annuel de dépenses pour l'ensemble des lots pour la deuxième année : 126 000 euro (H.T.).
Total maximum de dépenses sur 2 ans pour l'ensemble des lots : 269 000 euro (H.T.).
Les montants et quantités du dossier englobent l'ensemble des besoins de la ville et du C.C.A.S.
La dépense réelle sur ce marché pour l'ensemble des lots et sur 2 ans, s'élève à environ 185 000 euro (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Place Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.
- Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 233-733471 (2023-11-29)