l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de matériel en vue de la collecte des biodéchets (3 lots) : Abris-Bacs métalliques pour bacs roulants, sacs en papier pour contenir le biodéchet, et bio-seaux ajourés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériel en vue de la collecte des biodéchets (3 lots)
23-010
Produits/services: Abris📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de matériel en vue de la collecte des biodéchets (3 lots) : Abris-Bacs métalliques pour bacs roulants, sacs en papier pour contenir le biodéchet, et bio-seaux ajourés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 875 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“abris-Bacs métalliques pour bacs roulants (apport volontaire) collecte des biodéchets” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Abris📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: suivant lots 40230 - benesse Maremne
Description du marché:
“abris-Bacs métalliques pour bacs roulants (apport volontaire) collecte des biodéchets” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 675 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sacs en papier pour contenir le biodéchet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: sacs en papier pour contenir le biodéchet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bio-Seaux ajourés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Description du marché: bio-Seaux ajourés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
21:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
10:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.landespublic.org -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 070-215094 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 875 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: suivant lots 40230 Benesse Maremne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-215094
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“abris-Bacs métalliques pour bacs roulants (apport volontaire) collecte des biodéchets”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: emz Environnement
Adresse postale: 4 rue de l'europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 675 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: sacs en papier pour contenir le biodéchet
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Tapiero Exploitation
Adresse postale: le Pavillon
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: bio-Seaux ajourés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: recybio Sasu
Adresse postale: 44 route industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 196-614619 (2023-10-06)