les prestations concernent la fourniture de lubrifiants et autres fluides pour véhicules, machines et engins du Département du VarLe titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur dans son domaine d'activité. Cet accord-cadre comprend notamment les familles de produits listées au Bpu-Dqei.L'Accord-Cadre est passé pour une première période à compter du 02/10/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2024. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Montant de l'accord-cadre (pour chaque période précitée) :Montant minimum : sans minimummontant maximum : 100 000 euro(s) HtLa valeur estimée indiquée est pour une durée de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale:
“direction des infrastructures et de la mobilité , 390, avenue des Lices , Cs 41303”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lubrifiants et autres fluides pour véhicules, machines et engins du Département du Var
20230793”
Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants📦
Brève description:
“les prestations concernent la fourniture de lubrifiants et autres fluides pour véhicules, machines et engins du Département du VarLe titulaire est tenu de...”
Brève description
les prestations concernent la fourniture de lubrifiants et autres fluides pour véhicules, machines et engins du Département du VarLe titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur dans son domaine d'activité. Cet accord-cadre comprend notamment les familles de produits listées au Bpu-Dqei.L'Accord-Cadre est passé pour une première période à compter du 02/10/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2024. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Montant de l'accord-cadre (pour chaque période précitée) :Montant minimum : sans minimummontant maximum : 100 000 euro(s) HtLa valeur estimée indiquée est pour une durée de 4 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 276 177 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Huiles pour moteurs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du département du Var 83130 - la Garde
Description du marché:
“les prestations concernent la fourniture de lubrifiants et autres fluides pour véhicules, machines et engins du Département du VarLe titulaire est tenu de...”
Description du marché
les prestations concernent la fourniture de lubrifiants et autres fluides pour véhicules, machines et engins du Département du VarLe titulaire est tenu de respecter et d'appliquer la réglementation et les normes en vigueur dans son domaine d'activité. Cet accord-cadre comprend notamment les familles de produits listées au Bpu-Dqei.L'Accord-Cadre est passé pour une première période à compter du 02/10/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2024. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Montant de l'accord-cadre (pour chaque période précitée) :Montant minimum : sans minimummontant maximum : 100 000 euro(s) HtLa valeur estimée indiquée est pour une durée de 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 276 177 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une première période à compter du 02/10/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est passé pour une première période à compter du 02/10/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2024. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans...”
Description des options
clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l'article Iii.2.2 du Rc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1/lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.A...”
Liste et brève description des conditions
1/lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.A défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
2/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3/ Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en lien avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
3/ Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années en lien avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.Le marché sera...”
Conditions d'exécution du contrat
sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu conformément au code de la commande publique.Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.En application de l'article R. 2142-21. Du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs candidatures en agissant à la fois :1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
08:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -A titre indicatif, l'information sur l'exécution du marché antérieur figure à l'article Iii.1.4 du Rc.Le critère délai de livraison sera noté sur 25 points : le candidat devra compléter le délai de livraison sur lequel il s'engage à l'article V.2 de l'acte d'engagement.Le critère valeur environnementale sera apprécié au vu du mémoire technique fourni par le candidat et noté sur 5 points.Le détail des critères figure à l'article X.2 du Règlement de consultation.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 093-286387 (2023-05-10)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 157056.30 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du département du Var 83130 La Garde
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 093-286387
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230793
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: york
Adresse postale: 1394 Av De Draguignan
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157056.30 💰
“l'Accord-Cadre est passé pour une première période à compter du 02/10/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au...”
l'Accord-Cadre est passé pour une première période à compter du 02/10/2023, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 30/09/2024. Il est renouvelable 3 fois par période d'1 an par reconduction Expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.Le montant est donné à titre indicatif sur la base du Dqei sur 4 ans (non contractuel).Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne après rendez-vous pris par écrit(courrier/mail) auprès du service des marchés de la Dim :DimServices marchés77 impasse Lavoisier83160 La Valette Du varnserre@var.fr ou nlefevre@var.fr ou mfouquert@var.fr
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Source: OJS 2023/S 203-637396 (2023-10-17)