fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'orange
Ville d'Orange
fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'orange
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-09 | Avis de marché |
| 2024-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Brève description: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'orange
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'orange
Adresse postale: 2 Rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: laura.desagazan@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514171 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021800
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2024/S 009-021800 (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Brève description: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'orange
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'orange
Adresse postale: 2 Rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: laura.desagazan@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514171 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021800
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 250 000.00 euros (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000.00 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 250 000.00 euros (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 1 000 000.00 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même
Situation économique et financière: indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle:
références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2024/S 009-021800 (2024-01-09)
Avis d'attribution de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 100 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 000 000 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Description du marché: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Code postal: 84100
Ville: orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 307 avenue de l'arc de triomhe
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Titre: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Adresse du marché: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Location littoral
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 AVENUE PIERRE GAMEL
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@locli.fr 📧
Téléphone: +33 466260551 📞
URL: https://www.locli.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.locli.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orange (84)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 307 avenue de l'Arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.desagazan@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514171 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribual administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue feucheres
Code postal: 30000
Commune postale: nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 077-229133 (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Numéro de référence:
24-004V
Brève description: Fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 100 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 000 000 💰
Description
Identifiant interne:
24-004v01
Titre: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Description du marché: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Code postal: 84100
Ville: orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 307 avenue de l'arc de triomhe
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-004v
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
Titre: fourniture de loges pour les festivités de la Ville d'Orange
Adresse du marché: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
LOCATION LITTORAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Location littoral
Numéro d'enregistrement national:
31955781500044
Adresse postale: 14 AVENUE PIERRE GAMEL
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@locli.fr 📧
Téléphone: +33 466260551 📞
URL: https://www.locli.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.locli.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orange (84)
Numéro d'enregistrement national:
21840087700013
Adresse postale: 307 avenue de l'Arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.desagazan@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514171 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribual administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 avenue feucheres
Code postal: 30000
Commune postale: nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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