le besoin de la ville est de continuer à poursuivre l'enrichissement des collections des Méjanes et de maintenir ces dernières à jour avec les nouveautés éditoriales, mais également avec du réassort de collections pour ce qui concerne des ouvrages et séries classiques.Il s'agit d'offrir une large combinaison d'ouvrages diversifiés au format papier, mais également au format numérique (e-books).Il est prévu une décomposition en lots.La période initiale est de 1 an à compter de sa date de notification.Renouvelable 3 fois 1 andurée totale de 4 ans.Il s'agit d'un accord-cadre avec montants maximum pour chacun des lots.Les montants maximum sont précisés dans les actes d'engagement (article 4).Les lots 2 et 5 sont passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres pour adultes et jeune public pour la bibliothèque Méjanes de la ville d'aix en Provence
23aix0654”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“le besoin de la ville est de continuer à poursuivre l'enrichissement des collections des Méjanes et de maintenir ces dernières à jour avec les nouveautés...”
Brève description
le besoin de la ville est de continuer à poursuivre l'enrichissement des collections des Méjanes et de maintenir ces dernières à jour avec les nouveautés éditoriales, mais également avec du réassort de collections pour ce qui concerne des ouvrages et séries classiques.Il s'agit d'offrir une large combinaison d'ouvrages diversifiés au format papier, mais également au format numérique (e-books).Il est prévu une décomposition en lots.La période initiale est de 1 an à compter de sa date de notification.Renouvelable 3 fois 1 andurée totale de 4 ans.Il s'agit d'un accord-cadre avec montants maximum pour chacun des lots.Les montants maximum sont précisés dans les actes d'engagement (article 4).Les lots 2 et 5 sont passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bd/Manga/Comics (jeunesse 0-14 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bibliotèque Méjanes 13100 - aix-En-Provence
Description du marché:
“le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1...”
Description du marché
le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an.La période initiale est de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an. La période initiale est de 1 an à compter de la date de notification du contrat”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: civilisation, société, Sciences techniques, sports et arts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1...”
Description du marché
le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an.La période initiale est de 1 an à compter de la date de notification du contrat
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1...”
Description du marché
le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an.La période initiale est de 1 an à compter de la date de notification du contrat
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: archéologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot 6 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1...”
Description du marché
le lot 6 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an.La période initiale est de 1 an à compter de la date de notification du contrat
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot 7 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1...”
Description du marché
le lot 7 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre est reconduit tacitement 3 fois 1 an.La période initiale est de 1 an à compter de la date de notification du contrat
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie Aix En Provence
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -Les dépôtes de plis doivent impérativement remis par voie dématérialisée.Il n'est pas prévu de décomposition en tranche.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune retenue de garanti n'est prévue au contrat.Les prix sont ajustables selon les modalités définies à l'article 4.2 du Ccp.Le délai global de paiement est de 30 jours.Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.avisintégral, accéder au Dce,Poser des questions à l'acheteur, déposer un pli:http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation.Conditions d'envoi ou de remise des plis définies à l'article 6 durèglement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2023/S 225-708913 (2023-11-17)