fourniture de livres non scolaires
Commune de Cannes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation porte sur l'achat de fournitures de livres et de documents imprimés. Le marché se décompose en 5 lots :- livres de fiction et littérature générale- livres documentaires adultes- livres pour la jeunesse- bandes dessinées adulte et jeunesse- livres de fictions et documentaires contemporain en langues étrangères
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-15 | Avis de marché |
| 2023-06-16 | Informations complémentaires |
| 2023-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20230187
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295803
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fiction
Numéro du lot: 01
Brève description: livres de fiction et littérature générale adultes
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: livres documentaires adultes
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: livres pour la jeunesse
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 04
Brève description: bandes dessinées adultes et jeunesse
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 05
Brève description: livres de fictions et documentaires contemporains en langues étrangères
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 - cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-295803 (2023-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 20230187
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation porte sur l'achat de fournitures de livres et de documents imprimés. Le marché se décompose en 5 lots :- livres de fiction et littérature générale- livres documentaires adultes- livres pour la jeunesse- bandes dessinées adulte et jeunesse- livres de fictions et documentaires contemporain en langues étrangères
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-15 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-295803
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
montants par période :Minimum = 15 120,00 euro(s) Ht et Maximum = 42 525,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fiction
Numéro du lot: 01
Brève description: livres de fiction et littérature générale adultes
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 15 120,00 euro(s) Ht et Maximum = 42 525,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: documentaire
Numéro du lot: 02
Brève description: livres documentaires adultes
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 11 340,00 euro(s) Ht et Maximum = 35 910,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: jeunesse
Numéro du lot: 03
Brève description: livres pour la jeunesse
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 14 175,00 euro(s) Ht et Maximum = 42 525,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: bande dessinée
Numéro du lot: 04
Brève description: bandes dessinées adultes et jeunesse
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 5 670,00 euro(s) Ht et Maximum = 18 900,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: langues étrangères
Numéro du lot: 05
Brève description: livres de fictions et documentaires contemporains en langues étrangères
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 1 417,50 euro(s) Ht et Maximum = 3 780,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 - cannes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement- taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- les prix sont ajustables.- Pas d'avance ni clause de garantie financière
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 096-295803 (2023-05-15)
Informations complémentaires (2023-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-368507
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-295803
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2023/S 118-368507 (2023-06-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-368507
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-295803
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2023/S 118-368507 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74024.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729991
Numéro JO-S: 232
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 Cannes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: autour d'un livre
Adresse postale: 17 Rue Jean Jaures
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 26163.30 EUR 💰
Nom: sarl Arts Et Livres Diffusion
Adresse postale: 153 Avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 16506.79 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Valeur totale du marché: 18801.85 EUR 💰
9710.53 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom: abrakadabra
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2841.83 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 232-729991 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74024.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729991
Numéro JO-S: 232
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 Cannes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: autour d'un livre
Adresse postale: 17 Rue Jean Jaures
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 26163.30 EUR 💰
Nom: sarl Arts Et Livres Diffusion
Adresse postale: 153 Avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 16506.79 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Valeur totale du marché: 18801.85 EUR 💰
9710.53 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom: abrakadabra
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2841.83 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 10/11/23 pour les lots 01 02 03 04 et le 17/11/23 pour le lot 05les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1 montant minimum par période 15 120 euros Ht/Montant maximum par période 42 525 euros Ht;Pour le lot 2 montant minimum par période 11 340 euros Ht/Montant maximum par période 35 910 euros Ht;Pour le lot 3 montant minimum par période 14 175 euros Ht/Montant maximum par période 42 525 euros Ht;Pour le lot 4 montant minimum par période 5 670 euros Ht/Montant maximum par période 18 900 euros Ht;Pour le lot 5 montant minimum par période 1 417,50 euros Ht/Montant maximum par période 3 780 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus
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