l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation porte sur l'achat de fournitures de livres et de documents imprimés. Le marché se décompose en 5 lots :- livres de fiction et littérature générale- livres documentaires adultes- livres pour la jeunesse- bandes dessinées adulte et jeunesse- livres de fictions et documentaires contemporain en langues étrangères
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de livres non scolaires
20230187
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation porte sur l'achat de fournitures de livres et de documents imprimés. Le marché se décompose en 5 lots :- livres de fiction et littérature générale- livres documentaires adultes- livres pour la jeunesse- bandes dessinées adulte et jeunesse- livres de fictions et documentaires contemporain en langues étrangères
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 - cannes
Description du marché: livres de fiction et littérature générale adultes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 15 120,00 euro(s) Ht et Maximum = 42 525,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: livres documentaires adultes
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 11 340,00 euro(s) Ht et Maximum = 35 910,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: livres pour la jeunesse
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 14 175,00 euro(s) Ht et Maximum = 42 525,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bande dessinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: bandes dessinées adultes et jeunesse
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 5 670,00 euro(s) Ht et Maximum = 18 900,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: livres de fictions et documentaires contemporains en langues étrangères
Informations complémentaires:
“montants par période :Minimum = 1 417,50 euro(s) Ht et Maximum = 3 780,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement- taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- les prix sont ajustables.- Pas d'avance ni clause de garantie financière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 096-295803 (2023-05-15)
Informations complémentaires (2023-06-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 096-295803
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 26/06/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/07/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 118-368507 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 74024.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 Cannes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-295803
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230187
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fiction
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: autour d'un livre
Adresse postale: 17 Rue Jean Jaures
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26163.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: documentaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Arts Et Livres Diffusion
Adresse postale: 153 Avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16506.79 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18801.85 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: bande dessinée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9710.53 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: langues étrangères
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: abrakadabra
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2841.83 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 10/11/23 pour les lots 01 02 03 04 et le 17/11/23 pour le lot 05les contrats sont...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 10/11/23 pour les lots 01 02 03 04 et le 17/11/23 pour le lot 05les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1 montant minimum par période 15 120 euros Ht/Montant maximum par période 42 525 euros Ht;Pour le lot 2 montant minimum par période 11 340 euros Ht/Montant maximum par période 35 910 euros Ht;Pour le lot 3 montant minimum par période 14 175 euros Ht/Montant maximum par période 42 525 euros Ht;Pour le lot 4 montant minimum par période 5 670 euros Ht/Montant maximum par période 18 900 euros Ht;Pour le lot 5 montant minimum par période 1 417,50 euros Ht/Montant maximum par période 3 780 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 232-729991 (2023-11-27)