les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 000 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contratl'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lampes d'éclairage public, de câbles et d'appareillage tous types pour la Ville de Saint-Étienne
22aoo-336”
Produits/services: Lampes d'éclairage public📦
Brève description:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 000 000,00 euro(s) Ht sur la...”
Brève description
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 000 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contratl'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis,...”
Titre
fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis, halogènes, leds tous types
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne 42000 - saint-Étienne
Description du marché:
“fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis,...”
Description du marché
fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis, halogènes, leds tous types
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'appareillages d'éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes d'éclairage public📦
Description du marché: fourniture d'appareillages d'éclairage public
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels électriques et autres fournitures d'éclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture de matériels électriques et autres fournitures d'éclairage public
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint Etienne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 110-344346 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2023-09-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne 42000 Saint-Étienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-344346
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023177
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis,...”
Titre
fourniture de lampes à vapeur sodium haute et basse pression tous types, iodures métalliques dont couleur, fluocompactes, tubes fluorescents, cosmopolis, halogènes, leds tous types
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Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: fournitec
Adresse postale: 99 Rue De Lyon
Commune postale: Marseille 15
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023178
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture d'appareillages d'éclairage public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023179
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de matériels électriques et autres fournitures d'éclairage public
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar Connect / Cge Distribution
Adresse postale: 112 Av Jean Jaures
Commune postale: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“les montants indiqués sont les montants maximums par lot pour la durée totale du marché .Sous réserve du respect des secrets par la loi, le contrat peut...”
les montants indiqués sont les montants maximums par lot pour la durée totale du marché .Sous réserve du respect des secrets par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public
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Source: OJS 2023/S 191-597174 (2023-09-29)