Fourniture de granulés bois pour le patrimoine de l'Opac de la Savoie - Accords-cadres à bons de commande

OPAC de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-13 Avis de marché
2023-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opac de la savoie
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Commune postale: Chambery cedex
Code postal: 73024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479966040 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 479685976 📠
Région: Savoie 🏙️
URL: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
URL de participation: http://www.opac-savoie.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de granulés bois pour le patrimoine de l'Opac de la Savoie - Accords-cadres à bons de commande 23026fou01”
Produits/services: Bois de chauffage 📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe De Savoie/Beaufortain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Savoie 73000 - Chambery
Description du marché: Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe De Savoie/Beaufortain
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Maurienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur Maurienne

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Tarentaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur Tarentaise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail déclaration sur l'honneur de ne pas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. aucune clause de garantie financière prévue. aucune avance prévue. les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16 08:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 076-230059 (2023-04-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 076-230059

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe De Savoie/Beaufortain
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Touvet combustibles
Adresse postale: rue des Corvées
Commune postale: Le touvet
Code postal: 38860
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Maurienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Tarentaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 155-496897 (2023-08-10)